Révision annuelle de la durée et du mode d'amortissement

Objectifs pédagogiques

• Calculer la dotation révisée après un changement de durée d'utilité.L2, L3
• Expliquer le traitement prospectif d'un changement de durée ou de méthode.L2

Références normatives

• IAS 38 §104Durée et méthode d'amortissement revues au moins à chaque clôture ; changements traités comme changements d'estimation.
• IAS 38 §121Rappel d'IAS 8 : l'entité indique la nature et le montant d'un changement d'estimation comptable ayant un effet significatif sur la période ou attendu sur les périodes suivantes. Pour les immobilisations incorporelles, cela peut concerner un changement (a) de l'appréciation de la durée d'utilité, (b) du mode d'amortissement ou (c) des valeurs résiduelles.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

15 questions

• Une technologie acquise pour {cost} est amortie linéairement sur {original_life}, sans valeur résiduelle. Après {elapsed_years} d'amortissement, la revue de clôture montre qu'un concurrent rendra la technologie obsolète : la durée d'utilité restante n'est plus que de {remaining_life}. Le test de dépréciation mené selon IAS 36 à la suite de cet indice ne fait apparaître aucune perte de valeur. Quelle est la dotation de l'exercice qui suit la révision ?L3
• Un groupe agroalimentaire détient une marque acquise, comptabilisée depuis plusieurs années avec une durée d'utilité indéfinie. Une nouvelle réglementation sanitaire interdira, dans quatre ans, la vente des produits commercialisés sous cette marque, et aucun repositionnement n'est envisagé. Le responsable de la consolidation estime qu'il suffit de poursuivre le test de dépréciation annuel. Rédigez une note de jugement sur le traitement de la marque à la clôture.L4
• Opérateur Telvane acquiert une licence d'utilisation de fréquences hertziennes pour 15 ans. À l'échéance, les fréquences seront réattribuées par enchères, à un prix de marché que l'entité estime comparable au prix initial. Le plan stratégique prévoit l'abandon de la technologie utilisant ces fréquences au bout de 12 ans. Le directeur général souhaite amortir la licence sur 30 ans, en supposant qu'elle sera renouvelée. Rédigez une note de jugement sur la durée d'utilité de la licence.L3
• Le comité d'audit d'un groupe de médias examine l'amortissement fondé sur les produits retenu pour certains droits acquis. Lesquelles des affirmations suivantes sont exactes ?L4
• La société Médisud acquiert le droit exclusif de distribuer un dispositif médical dans trois pays. Le contrat prend fin à la première des deux dates suivantes : le jour où les ventes cumulées du dispositif atteignent 50 000 000, ou au bout de 8 ans. Selon le plan d'affaires, le seuil de ventes serait atteint en 4 à 5 ans. Le directeur financier veut amortir le droit au prorata des ventes ; l'auditeur rappelle la présomption contre les méthodes fondées sur les produits. Rédigez une note de jugement sur la méthode d'amortissement.L4
• Lors de la revue annuelle, un transporteur constate que la durée d'utilité de son logiciel de suivi des colis sera plus longue que prévu. Comment ce changement est-il traité ?L2
• À quelle fréquence minimale une entité doit-elle revoir la durée et la méthode d'amortissement d'une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie ?L2
• Un brevet acquis pour {patent_cost} est amorti linéairement sur {initial_life} ans, sans valeur résiduelle. Après {years_elapsed} ans d'amortissement, la revue de clôture montre que la technologie restera exploitable plus longtemps que prévu : la durée d'utilité restante est désormais de {new_remaining_life} ans. Calculez la valeur comptable au moment de la révision et la dotation annuelle révisée.L2
• Un label musical a acquis pour {catalogue_cost} les droits d'exploitation d'un catalogue d'enregistrements, amortis linéairement sur {original_total_life} ans sans valeur résiduelle. Au terme de {years_amortised} années d'amortissement, le succès durable du catalogue en écoute numérique conduit à porter sa durée d'utilité totale, depuis l'acquisition, à {revised_total_life} ans. Quelle est la dotation annuelle des exercices suivants ?L3
• Un fabricant de cycles amortit linéairement sur {initial_life} ans, sans valeur résiduelle, un droit d'utilisation d'un procédé de soudure acquis pour {tool_cost}. Après {years_elapsed} ans, la revue de clôture montre que les avantages se consomment en réalité au rythme des cadres soudés, désormais mesurable de façon fiable : {remaining_units} cadres restent à produire avec ce procédé. La méthode des unités de production est adoptée à compter de l'exercice 3, au cours duquel {year3_units} cadres sont soudés. Quelle est la dotation de l'exercice 3 ?L3
• Une société d'études de marché amortit selon les unités d'œuvre, en fonction du nombre de requêtes, une base de données de consommateurs acquise pour {database_cost}. Au début de l'exercice, le cumul des amortissements s'élève à {accumulated_amortisation}. La revue de clôture précédente a montré que l'usage de la base n'est plus lié au nombre de requêtes et que le rythme de consommation ne peut plus être déterminé de façon fiable ; la durée d'utilité restante est de {remaining_life} ans, sans valeur résiduelle. Quelle est la dotation de l'exercice ?L3
• La société Cartéo a acquis le 1er janvier 20X1 pour 300 000 un logiciel de cartographie, amorti linéairement sur 6 ans sans valeur résiduelle. Lors de la revue de clôture au 31 décembre 20X2, après comptabilisation de la dotation 20X2, la direction conclut qu'un changement de norme technique rendra le logiciel inutilisable fin 20X4 : la durée d'utilité restante n'est plus que de 2 ans. Le directeur financier propose de retraiter 20X1 et 20X2 sur une durée totale de 4 ans. Quel traitement retenir ?L3
• À la clôture, un éditeur de presse conclut que le titre de magazine qu'il avait acquis, jusqu'ici considéré à durée d'utilité indéfinie, n'a plus qu'une durée d'utilité de 6 ans. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?L3
• Le groupe Brindor détient un nom commercial acquis pour une gamme de biscuits, d'une valeur comptable de 600 000, non amorti car jugé à durée d'utilité indéfinie. En décembre 20X4, le conseil d'administration décide d'arrêter la gamme et de cesser d'utiliser ce nom dans 3 ans, sans valeur résiduelle. Le test selon IAS 36 fait apparaître une valeur recouvrable de 650 000. Quel traitement retenir ?L4
• La société Corbanne a acquis pour {cost} un droit d'exploitation amorti linéairement sur {useful_life} ans. Un tiers s'étant engagé à racheter ce droit au terme de cette durée, Corbanne a retenu une valeur résiduelle de {initial_residual_value}. Après {years_elapsed} années d'amortissement, l'engagement de rachat est renégocié et la valeur résiduelle ramenée à {revised_residual_value} ; la durée d'utilité totale et le mode d'amortissement sont inchangés. Calculez la valeur comptable du droit à la date de la révision et la nouvelle dotation annuelle.L2