Dépenses ultérieures sur un projet de R&D en cours acquis

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le traitement des dépenses engagées après l'acquisition d'un projet de R&D en cours.L3, L4
• Comptabiliser les dépenses ultérieures d'un projet acquis selon leur phase.L3

Références normatives

• IAS 38 §42Les dépenses ultérieures sur un projet de R&D en cours acquis séparément ou dans un regroupement sont traitées selon les paragraphes 54 à 62.
• IAS 38 §43Ces dépenses ultérieures sont en charges si elles relèvent de la recherche ou d'un développement ne remplissant pas les critères, et ajoutées à la valeur comptable si les critères de développement sont remplis.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

10 questions

• Le groupe Alto prend le contrôle de la société Brio dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Brio mène un projet de recherche et développement sur un nouveau matériau ; elle a toujours comptabilisé ces dépenses en charges et le projet ne figure pas à son bilan. Le projet est protégé par des dépôts de brevets et un expert en estime la juste valeur à 4 000 000 à la date d'acquisition. Le directeur financier d'Alto propose de le fondre dans le goodwill, puisqu'il n'apparaît pas au bilan de Brio. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés d'Alto ?L4
• Le groupe Daveron engage les dépenses suivantes au cours de l'exercice. Laquelle est obligatoirement comptabilisée en résultat dès qu'elle est engagée ?L3
• La société Nephalis a acquis séparément l'an dernier un projet de recherche et développement en cours sur un capteur, comptabilisé au bilan en développement en cours. Cette année, elle paie comptant {research_costs} de travaux d'exploration de nouvelles pistes scientifiques, puis {development_costs} de travaux de développement engagés après la démonstration de tous les critères de la phase de développement. Passez l'écriture de l'exercice.L3
• Le laboratoire Cerevia acquiert la biotech Ostrea dans le cadre d'un regroupement d'entreprises. Ostrea mène un projet de molécule protégé par des brevets, qu'elle a toujours passé en charges ; un expert en évalue la juste valeur à 3 000 000 à la date d'acquisition. Après l'acquisition, Cerevia poursuit le projet : une partie des travaux consiste à explorer de nouvelles pistes scientifiques, une autre à finaliser un procédé dont la faisabilité est démontrée. Le contrôleur de gestion propose de fondre le projet dans le goodwill et d'immobiliser toutes les dépenses futures, puisque le projet est désormais à l'actif. Rédigez une note de position.L4
• La société Zelia a acquis séparément un projet de recherche et développement en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Elle engage ensuite 200 000 de travaux destinés à acquérir des connaissances scientifiques nouvelles sur une application encore exploratoire. Comment ces dépenses sont-elles comptabilisées ?L3
• Un projet de recherche et développement en cours a été acquis, soit séparément, soit dans un regroupement d'entreprises, et comptabilisé en immobilisation incorporelle. Selon quelles règles les dépenses engagées ensuite sur ce projet sont-elles traitées ?L3
• La société Quarza a acquis séparément un projet de capteur médical, inscrit en développement en cours. En 20X1, elle paie {research_costs} de travaux de recherche sur une nouvelle application encore théorique et {qualifying_development} de dépenses de développement qui, selon le dossier documenté par la direction, remplissent tous les critères de comptabilisation d'une immobilisation issue du développement. Passez les écritures de l'exercice (E1 pour la recherche, E2 pour le développement).L3
• Lors de l'acquisition de la société Halden dans un regroupement d'entreprises, le groupe Norvik a comptabilisé un logiciel de navigation autonome en cours de développement. Après l'acquisition, les ingénieurs de Norvik poursuivent le projet ; leurs salaires, restant dus à la clôture, s'élèvent à {non_qualifying_development} pour la période où le financement de la suite du projet n'était pas encore assuré, puis à {qualifying_development} pour la période où tous les critères de la phase de développement étaient démontrés. Passez les écritures (E1 puis E2).L3
• Le laboratoire Pharmalis a acquis un projet de vaccin en cours pour 1 200 000. Au cours de l'exercice suivant, il engage 150 000 d'études de recherche sur une autre indication, 80 000 de développement de janvier à avril, période pendant laquelle les critères de la phase de développement n'étaient pas tous démontrés, et 220 000 de développement de mai à décembre, une fois tous les critères démontrés. Quel montant est ajouté à la valeur comptable du projet au titre de l'exercice ?L4
• La société Ivora a acquis séparément un projet de batterie en cours, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Le projet est désormais en phase de développement et la faisabilité technique est démontrée, mais à la clôture Ivora n'a pas obtenu le financement nécessaire pour l'achever. Les dépenses de développement de l'exercice s'élèvent à 300 000. Le directeur financier propose de les ajouter à la valeur comptable du projet, puisque celui-ci est déjà à l'actif. Quel traitement retenir ?L4