Amortissement des actifs inutilisés

Objectifs pédagogiques

• Expliquer pourquoi l'amortissement continue pour un actif inutilisé.L2

Références normatives

• IAS 38 §117L'amortissement d'un actif à durée finie ne cesse pas lorsque l'actif n'est plus utilisé, sauf s'il est totalement amorti ou classé détenu en vue de la vente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• Vrai ou faux ? Une entité qui cesse temporairement d'utiliser une licence à durée d'utilité finie suspend son amortissement jusqu'à la reprise de l'utilisation.L2
• Vrai ou faux ? Une plateforme logicielle à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, retirée de l'exploitation dans l'attente d'une décision de la direction sur son avenir, continue d'être amortie.L2
• Vrai ou faux ? Une licence à durée d'utilité finie, inutilisée et déjà totalement amortie, continue de générer une dotation aux amortissements tant qu'elle figure dans les registres de l'entité.L2
• Vrai ou faux ? Une immobilisation incorporelle à durée d'utilité finie, inutilisée et classée comme détenue en vue de la vente, continue d'être amortie jusqu'à sa cession effective.L2
• La société Pellardi détient plusieurs immobilisations incorporelles à durée d'utilité finie, amorties selon la méthode linéaire et non encore totalement amorties. Dans laquelle de ces situations l'amortissement de l'actif cesse-t-il ?L2
• La société Corvenne a acquis une licence de contenus pédagogiques pour 60 000, amortie selon le mode linéaire sur 10 ans sans valeur résiduelle. En 20X3, faute de formateurs, la licence n'est pas utilisée du tout ; elle n'est pas classée comme détenue en vue de la vente et sera réutilisée en 20X4. Quelle dotation aux amortissements Corvenne comptabilise-t-elle pour 20X3 ?L2
• Un contrôleur de gestion demande pourquoi l'amortissement d'une licence à durée d'utilité finie, amortie selon la méthode linéaire, se poursuit alors qu'elle est restée inutilisée tout l'exercice. Quelle réponse est cohérente avec IAS 38 ?L2
• La société Lisandre a cessé d'utiliser un brevet de fabrication à durée d'utilité finie après l'arrêt d'une ligne de production. Elle négocie une concession de licence du brevet à un fabricant étranger à partir de l'an prochain. Le brevet n'est pas classé comme détenu en vue de la vente. Quel traitement retenir à la clôture ?L2