Dépenses ultérieures

Objectifs pédagogiques

• Déterminer si une dépense ultérieure sur une immobilisation incorporelle est immobilisée ou comptabilisée en charges.L2, L3
• Comptabiliser une dépense ultérieure de maintien en charges.L2

Références normatives

• IAS 38 §18La comptabilisation exige de démontrer que l'élément répond à la définition et aux critères ; s'applique aux coûts initiaux et aux coûts ultérieurs d'ajout, de remplacement ou d'entretien.
• IAS 38 §20Les ajouts ou remplacements d'éléments d'une immobilisation incorporelle sont rares ; la plupart des dépenses ultérieures maintiennent les avantages attendus et sont difficiles à rattacher à un actif plutôt qu'à l'activité dans son ensemble : elles ne sont qu'exceptionnellement incorporées. Les dépenses ultérieures sur marques, titres de presse et de publication, listes de clients et éléments similaires, acquis ou générés en interne, sont toujours comptabilisées en résultat lorsqu'elles sont engagées.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

9 questions

• Un groupe de presse détient un titre de magazine acquis il y a plusieurs années. Il engage cette année des dépenses importantes pour refondre la maquette du magazine et relancer sa notoriété. Comment les comptabilise-t-il ?L2
• Vrai ou faux ? Les dépenses engagées pour mettre à jour et enrichir une liste de clients acquise il y a deux ans peuvent être ajoutées à sa valeur comptable lorsqu'elles en accroissent la valeur commerciale.L2
• Pourquoi IAS 38 considère-t-elle que les dépenses ultérieures sur une immobilisation incorporelle ne sont que rarement ajoutées à sa valeur comptable ?L2
• Le groupe Daveron engage les dépenses suivantes au cours de l'exercice. Laquelle est obligatoirement comptabilisée en résultat dès qu'elle est engagée ?L3
• La société Elmora a acquis il y a un an une marque de cosmétiques, comptabilisée en immobilisation incorporelle. Cette année, elle confie à une agence le repositionnement de la marque : étude de positionnement, nouveau logo et nouvelle charte graphique des emballages. Le directeur marketing estime que ces travaux renforcent durablement la valeur de la marque et demande leur ajout à sa valeur comptable. Que conclure ?L3
• Le groupe de presse Valbrune a acquis il y a trois ans le titre d'un quotidien régional, comptabilisé en immobilisation incorporelle. Pour relancer ses ventes, il mène une campagne promotionnelle : une agence lui facture {agency_invoice}, non encore réglés, et des salariés du service marketing y consacrent un temps valorisé à {staff_costs}, à payer en fin de mois. Passez l'écriture de l'exercice.L2
• La société Orbelle, grossiste en matériel médical, détient un fichier de clients hospitaliers acheté l'an dernier et comptabilisé en immobilisation incorporelle. Elle fait corriger et compléter les coordonnées du fichier par un prestataire de données, payé comptant {data_provider_fee}, puis fait vérifier la qualité du résultat par un consultant dont la facture de {consultant_fee} reste à régler. Passez l'écriture correspondante.L2
• La société Nephalis a acquis séparément l'an dernier un projet de recherche et développement en cours sur un capteur, comptabilisé au bilan en développement en cours. Cette année, elle paie comptant {research_costs} de travaux d'exploration de nouvelles pistes scientifiques, puis {development_costs} de travaux de développement engagés après la démonstration de tous les critères de la phase de développement. Passez l'écriture de l'exercice.L3
• En 20X1, le groupe Tessin acquiert la société Brivo lors d'un regroupement d'entreprises ; la marque Brivo est comptabilisée à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 1 200 000. En 20X2, Tessin dépense 300 000 en campagnes publicitaires pour relancer la marque Brivo et 200 000 pour promouvoir sa propre marque Tessin, créée en interne. Quel traitement est correct en 20X2 ?L3