Dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges

Objectifs pédagogiques

• Calculer le montant de R&D comptabilisé en charges à présenter en annexe.L2
• Identifier l'obligation d'information sur la R&D en charges.L2

Références normatives

• IAS 38 §126Montant total des dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges sur la période.
• IAS 38 §127Pour l'information exigée au paragraphe 126, les dépenses de recherche et développement s'entendent de toutes les dépenses directement imputables aux activités de recherche ou de développement ; la nature des coûts à retenir (coûts inclus et exclus) se détermine par renvoi aux paragraphes 66 et 67.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

10 questions

• Quelle information IAS 38 exige-t-elle sur les dépenses de recherche et développement qui ne sont pas immobilisées ?L2
• En 20X1, la société Ramée engage 90 000 de dépenses de recherche, 60 000 de dépenses de développement avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, et 40 000 de dépenses de développement après cette date. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer dans ses notes annexes pour 20X1 ?L2
• Au cours de l'exercice, la société Ombrevalle a engagé {research_costs} de dépenses de recherche sur de nouveaux matériaux, {development_before_criteria} de dépenses de développement d'un capteur avant que tous les critères d'immobilisation ne soient démontrés, puis {development_capitalised} de dépenses de développement immobilisées une fois les critères réunis. Elle a aussi engagé {launch_advertising} de publicité pour le lancement du capteur. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer en annexe ?L2
• L'éditeur de jeux vidéo Kalmira a mené en 20X2 une étude exploratoire sur des moteurs graphiques, pour {research_costs}. Il a ensuite développé un nouveau jeu : {development_before_criteria} ont été engagés de janvier à avril, avant que tous les critères ne soient démontrés au 1er mai, et {development_capitalised} ont été immobilisés de mai à décembre. Enfin, la formation des équipes de support au nouveau jeu a coûté {staff_training}. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X2 doit figurer en annexe ?L2
• La société Tarvelle a mené trois projets internes. Pour le projet A, elle n'a pas pu distinguer la phase de recherche de la phase de développement ; les dépenses s'élèvent à {undistinguished_project}. Le projet B, de recherche fondamentale, a coûté {research_costs}. Le projet C remplit tous les critères de développement depuis le début de l'exercice ; ses dépenses de {development_capitalised} ont été immobilisées. Quel montant de R&D comptabilisé en charges doit figurer en annexe ?L2
• Le centre technique de la coopérative agricole Brunelles a dépensé {research_costs} pour tester des souches de levures en laboratoire. Son outil de traçabilité des récoltes, qui satisfait aux critères d'immobilisation, a donné lieu à {development_capitalised} de dépenses immobilisées. Un projet d'irrigation connectée a coûté {undistinguished_project}, sans que la coopérative puisse séparer ce qui relève de la recherche et du développement. Quel total de R&D passé en charges la coopérative mentionne-t-elle dans ses notes ?L2
• La société Glendor immobilise toutes ses dépenses de développement, qui remplissent les critères dès le début des projets, et comptabilise ses dépenses de recherche en charges. Son directeur financier estime qu'aucune information sur la R&D en charges n'est nécessaire. Qu'en est-il ?L2
• Le projet d'annexe de la société Velcourt mentionne 70 000 de dépenses de recherche comptabilisées en charges. Or, sur l'exercice, Velcourt a aussi passé en charges 30 000 de dépenses de développement engagées avant la démonstration des critères d'immobilisation, puis immobilisé 90 000 de développement. Quel montant l'annexe doit-elle indiquer ?L2
• En 20X1, la société Ardoval a passé en charges 50 000 de dépenses de développement d'un appareil médical. En 20X2, elle engage 35 000 de recherche sur un autre appareil et 20 000 de développement de l'appareil médical avant que les critères d'immobilisation ne soient démontrés en mars 20X2. La direction propose de réintégrer à l'actif les 50 000 de 20X1. Quel montant de R&D comptabilisé en charges Ardoval indique-t-elle pour 20X2 ?L2
• Au cours de 20X3, la société Ilvanor a engagé les dépenses suivantes : salaires des chercheurs de son laboratoire, {research_salaries} ; matières consommées par les travaux de recherche, {research_materials} ; dépenses directement attribuables à un projet de développement engagées avant que les critères de comptabilisation soient remplis, {pre_criteria_development} ; frais administratifs généraux du siège, non directement attribuables à ces activités, {general_overheads} ; dépenses du même projet engagées après que les critères ont été remplis et inscrites à l'actif, {capitalised_development}. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisées en charges Ilvanor doit-elle indiquer en annexe pour 20X3 ?L2