Dépenses de recherche

Objectifs pédagogiques

• Identifier le traitement des dépenses de recherche (charges).L1
• Comptabiliser des dépenses de recherche en charges.L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §54Aucune immobilisation au titre de la recherche ; les dépenses de recherche sont comptabilisées en charges lorsqu'elles sont engagées.
• IAS 38 §56Exemples d'activités de recherche : (a) activités visant à acquérir des connaissances nouvelles ; (b) recherche, évaluation et sélection finale d'applications des résultats de la recherche ou d'autres connaissances ; (c) recherche de solutions alternatives pour des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services ; (d) formulation, conception, évaluation et sélection finale d'alternatives possibles pour des matériaux, dispositifs, produits, procédés, systèmes ou services nouveaux ou améliorés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

25 questions

• Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche peuvent être immobilisées dès lors qu'il est probable que le projet aboutira à un nouveau produit.L1
• Une start-up de biotechnologie mène des travaux visant à comprendre le mécanisme d'action d'une molécule, sans projet de produit défini. Ce mois-ci, elle doit {research_salaries} de salaires à son équipe de chercheurs et paie comptant {lab_supplies} de fournitures de laboratoire. Passez l'écriture du mois.L1
• Le groupe Orvino recense ses dépenses de l'exercice. Lesquelles peuvent être comptabilisées en immobilisations incorporelles ?L3
• Deux projets de recherche sur des matériaux composites sont au même stade d'avancement. Le premier est mené en interne par la société Arvelle depuis le début ; le second est repris par Arvelle lors de l'acquisition de la société Duna dans le cadre d'un regroupement d'entreprises, et répond à la définition d'une immobilisation incorporelle. Quelle comparaison est exacte dans les comptes consolidés d'Arvelle ?L4
• La société Ardel a engagé 300 000 sur un projet interne de nouveau matériau composite, sans pouvoir distinguer, dans son suivi, les travaux relevant de la recherche de ceux relevant du développement. Comment traiter ces 300 000 ?L2
• Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux phases d'un projet interne, sont exactes ?L2
• Le laboratoire Cylvie mène depuis deux ans un projet interne dont les travaux exploratoires et appliqués sont si imbriqués qu'il ne peut distinguer les deux phases. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?L3
• L'éditeur Quorlis développe un moteur de recommandation selon une méthode itérative : chaque cycle de travail mêle travaux exploratoires et programmation appliquée, et les temps passés ne sont pas ventilés entre les deux. Les dépenses de l'exercice s'élèvent à 420 000. Le directeur financier propose d'immobiliser 40 % de ce montant, part qu'il estime correspondre au développement. Que recommandez-vous ?L2
• La société Pyrène mène deux projets internes. Pour le projet Alpha, une revue formelle documente le passage de la phase de recherche à la phase de développement. Pour le projet Bêta, les travaux sont si imbriqués qu'aucune séparation n'est possible. Quelle analyse est correcte ?L3
• La société Ivrel conçoit un nouveau procédé de recyclage. Au sein des mêmes équipes et sans suivi séparé, les ingénieurs alternent des essais destinés à comprendre les réactions chimiques et la mise au point du pilote industriel. Le contrôleur de gestion propose d'immobiliser les dépenses postérieures au premier essai concluant, qu'il estime à 55 % du total de l'exercice. Rédigez une note justifiant le classement des dépenses de l'exercice.L3
• Vrai ou faux ? Les dépenses de recherche de l'exercice peuvent être cumulées dans un compte d'actif, puis passées en charges à la fin du projet si celui-ci échoue.L1
• Avant l'arrêté des comptes de l'exercice, vous constatez que le laboratoire Fenwick a porté à l'actif, en immobilisation en cours, 180 000 de dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet de vaccin, au motif que la direction juge probable la mise au point d'un produit. Quelle correction proposez-vous ?L2
• Vrai ou faux ? Lorsqu'un projet passe de la phase de recherche à la phase de développement, les dépenses de recherche comptabilisées en charges les années précédentes peuvent être réintégrées dans le coût de l'immobilisation incorporelle.L2
• Comment une entité comptabilise-t-elle les dépenses engagées pendant la phase de recherche d'un projet interne ?L1
• En 20X1, la société Galdor engage 250 000 de dépenses sur un projet interne qui se trouve encore en phase de recherche. Son plan d'affaires prévoit pourtant un produit très rentable. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce projet à la clôture de 20X1 ?L2
• Dans le cadre de la phase de recherche d'un projet interne, la société Orvane étudie de nouveaux alliages légers. Ce trimestre, elle reçoit la facture d'un laboratoire universitaire pour {external_tests} d'essais, non encore réglée, et verse comptant {researcher_fees} d'honoraires à des chercheurs indépendants. Passez l'écriture du trimestre.L1
• L'éditeur Brisane explore plusieurs pistes algorithmiques pour un futur outil de traduction ; le projet est en phase de recherche, mais la direction le juge très prometteur et souhaite en porter le coût à l'actif. Pour le mois, les rémunérations dues à l'équipe s'élèvent à {staff_costs} et l'abonnement à un service de simulation, payé comptant, à {simulation_subscription}. Passez l'écriture du mois.L2
• La société Bréval ne parvient pas à distinguer la phase de recherche de la phase de développement de son projet interne de peinture autonettoyante. Les dépenses du mois, payées comptant, s'élèvent à {project_costs}. Le chef de projet estime, sans suivi détaillé, que {estimated_development_share} de ce montant correspondent à du développement. Passez l'écriture du mois.L2
• Le groupe Talmont conçoit un capteur agricole connecté ; ses ingénieurs mènent en parallèle, sans les séparer, l'étude des phénomènes physiques et la mise au point du boîtier. Ce trimestre, un bureau d'études lui facture {design_office_fees}, non encore réglés, et les salaires dus aux ingénieurs atteignent {engineer_salaries}. La direction veut inscrire ces montants à l'actif. Passez l'écriture du trimestre.L2
• En 20X1, la société Ramée engage 90 000 de dépenses de recherche, 60 000 de dépenses de développement avant la date à laquelle les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois, et 40 000 de dépenses de développement après cette date. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer dans ses notes annexes pour 20X1 ?L2
• Au cours de l'exercice, la société Ombrevalle a engagé {research_costs} de dépenses de recherche sur de nouveaux matériaux, {development_before_criteria} de dépenses de développement d'un capteur avant que tous les critères d'immobilisation ne soient démontrés, puis {development_capitalised} de dépenses de développement immobilisées une fois les critères réunis. Elle a aussi engagé {launch_advertising} de publicité pour le lancement du capteur. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges doit-elle indiquer en annexe ?L2
• L'éditeur de jeux vidéo Kalmira a mené en 20X2 une étude exploratoire sur des moteurs graphiques, pour {research_costs}. Il a ensuite développé un nouveau jeu : {development_before_criteria} ont été engagés de janvier à avril, avant que tous les critères ne soient démontrés au 1er mai, et {development_capitalised} ont été immobilisés de mai à décembre. Enfin, la formation des équipes de support au nouveau jeu a coûté {staff_training}. Quel montant de dépenses de recherche et développement comptabilisé en charges en 20X2 doit figurer en annexe ?L2
• La société Tarvelle a mené trois projets internes. Pour le projet A, elle n'a pas pu distinguer la phase de recherche de la phase de développement ; les dépenses s'élèvent à {undistinguished_project}. Le projet B, de recherche fondamentale, a coûté {research_costs}. Le projet C remplit tous les critères de développement depuis le début de l'exercice ; ses dépenses de {development_capitalised} ont été immobilisées. Quel montant de R&D comptabilisé en charges doit figurer en annexe ?L2
• Le centre technique de la coopérative agricole Brunelles a dépensé {research_costs} pour tester des souches de levures en laboratoire. Son outil de traçabilité des récoltes, qui satisfait aux critères d'immobilisation, a donné lieu à {development_capitalised} de dépenses immobilisées. Un projet d'irrigation connectée a coûté {undistinguished_project}, sans que la coopérative puisse séparer ce qui relève de la recherche et du développement. Quel total de R&D passé en charges la coopérative mentionne-t-elle dans ses notes ?L2
• La société Glendor immobilise toutes ses dépenses de développement, qui remplissent les critères dès le début des projets, et comptabilise ses dépenses de recherche en charges. Son directeur financier estime qu'aucune information sur la R&D en charges n'est nécessaire. Qu'en est-il ?L2