Choix du modèle du coût ou de la réévaluation

Objectifs pédagogiques

• Identifier les deux modèles d'évaluation après comptabilisation et la règle d'application par catégorie.L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §72Choix du modèle du coût ou de la réévaluation comme méthode comptable ; en réévaluation, tous les actifs de la catégorie sont réévalués, sauf absence de marché actif.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

18 questions

• Une entité de transport choisit le modèle de la réévaluation pour l'une de ses licences d'exploitation de lignes, négociables sur un marché actif. Quelle conséquence en découle pour les autres licences de la même catégorie ?L1
• Vrai ou faux ? Après la comptabilisation initiale, une entité choisit comme méthode comptable soit le modèle du coût, soit le modèle de la réévaluation pour évaluer ses immobilisations incorporelles.L1
• Vrai ou faux ? Une compagnie de taxis peut réévaluer uniquement sa licence la plus précieuse et maintenir au coût ses autres licences de la même catégorie, toutes négociées sur un marché actif.L1
• Vrai ou faux ? Dans une catégorie d'immobilisations incorporelles évaluée selon le modèle de la réévaluation, un actif pour lequel il n'existe pas de marché actif est comptabilisé à son coût diminué du cumul des amortissements et des pertes de valeur.L2
• Vrai ou faux ? Une entité peut appliquer le modèle du coût à sa catégorie de brevets et le modèle de la réévaluation à sa catégorie de licences de transport, négociées sur un marché actif.L2
• Entre quels modèles d'évaluation une entité choisit-elle pour ses immobilisations incorporelles après leur comptabilisation initiale ?L1
• Une entité retient le modèle de la réévaluation pour une catégorie d'immobilisations incorporelles. Par référence à quoi la juste valeur de ces actifs est-elle déterminée ?L1
• L'armement Pescalia détient une catégorie de quotas de pêche, tous négociés sur un marché actif sauf un quota portant sur une espèce rare, qui ne s'échange jamais. Pescalia adopte le modèle de la réévaluation pour cette catégorie. Comment le quota d'espèce rare est-il évalué ?L2
• Le groupe Cerdane détient deux catégories d'immobilisations incorporelles : des brevets industriels, pour lesquels il n'existe aucun marché actif, et des licences de taxi, négociées sur un marché actif. Le directeur financier souhaite passer au modèle de la réévaluation pour toutes ses immobilisations incorporelles. Quelle analyse est correcte ?L2
• Parmi les affirmations suivantes sur le choix du modèle d'évaluation des immobilisations incorporelles, lesquelles sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.L1
• La coopérative Lactavia détient une catégorie de quotas de production laitière, presque tous négociés sur un marché actif, ainsi qu'une catégorie distincte de logiciels. Elle envisage d'adopter le modèle de la réévaluation pour ses quotas. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses possibles.L2
• La société de radiodiffusion Ondéa évalue sa catégorie de licences de diffusion selon le modèle de la réévaluation. Elle acquiert une nouvelle licence de la même catégorie, négociée sur un marché actif. Comment cette licence est-elle évaluée après sa comptabilisation initiale ?L2
• Vrai ou faux ? Le modèle du coût est réservé aux immobilisations incorporelles générées en interne ; les immobilisations acquises sont obligatoirement réévaluées.L1
• Agri-Quotas Ouest a opté pour le modèle de la réévaluation pour sa catégorie de quotas de production, dont la plupart s'échangent sur un marché actif. Lesquelles des affirmations suivantes sont correctes ?L4
• Au 31 décembre 20X2, Armement Kerdual réévalue pour la première fois une licence de pêche transférable, acquise pour {cost} et dont le cumul des amortissements s'élève à {accumulated_amortisation}. Sa juste valeur, déterminée par référence à un marché actif, est de {fair_value}. L'entité élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute de l'actif. Aucune baisse de valeur n'a été comptabilisée antérieurement. Toute la catégorie de licences de pêche à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Calculez l'écart de réévaluation comptabilisé en autres éléments du résultat global et la valeur brute de la licence après réévaluation.L3
• Transports Vallerin applique le modèle de la réévaluation à sa catégorie de licences de taxi, négociées sur un marché actif dans les grandes villes où elle opère. Elle vient d'acquérir une licence dans une petite commune où aucune licence ne s'échange. Le directeur financier propose de réévaluer cette licence à partir d'une valeur actualisée des recettes attendues, calculée par un cabinet externe, afin de conserver une catégorie homogène. Rédigez une note de jugement sur l'évaluation de cette licence et sur l'information à fournir.L4
• Taxis Bellerive appliquent pour la première fois le modèle de la réévaluation à une licence de taxi échangée sur un marché actif. Cette licence, achetée {cost}, est amortie : son cumul des amortissements atteint {accumulated_amortisation}, alors que le marché la valorise à {fair_value}. Bellerive élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute. Aucune baisse n'a jamais touché la licence. Toute la catégorie de licences de taxi à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez l'écriture unique de réévaluation.L3
• Armement Kerlouan applique pour la première fois le modèle de la réévaluation à un quota de pêche individuel transférable, amorti sur sa durée d'utilité finie. Le quota a coûté {cost} et ses amortissements cumulés s'élèvent à {accumulated_amortisation}. Le marché actif le valorise à {fair_value}. L'entité élimine le cumul des amortissements contre la valeur brute. Toute la catégorie de quotas de pêche à laquelle appartient cet actif, négociée sur ce marché actif, est réévaluée à la même date. Ignorer les effets d'impôt différé. Passez l'écriture de réévaluation.L3