Charges passées non réintégrées dans le coût

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'interdiction de réintégrer au coût des dépenses antérieurement comptabilisées en charges.L2
• Calculer le coût d'un projet de développement sans réintégrer les dépenses des exercices antérieurs.L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §71Une dépense initialement comptabilisée en charges n'est pas comptabilisée ultérieurement dans le coût d'une immobilisation incorporelle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

16 questions

• Un éditeur de jeux vidéo a comptabilisé en charges, l'an dernier, {prior_year_costs} de dépenses de développement d'un nouveau moteur graphique, les critères d'immobilisation n'étant pas remplis. Cette année, les critères sont remplis pour la première fois le 1er avril. Le projet a coûté {pre_criteria_current_year} de janvier à mars, puis {post_criteria_costs} d'avril à décembre. La direction souhaite réintégrer à l'actif toutes les dépenses du projet. Quel est le coût de l'immobilisation à la clôture de l'exercice ?L3
• Un contrôleur revoit les écritures de clôture d'un projet de développement dont les critères d'immobilisation ont été remplis pour la première fois au cours de l'exercice. Laquelle des écritures proposées constitue une erreur ?L2
• Vrai ou faux ? Le coût initial d'une immobilisation incorporelle générée en interne inclut les dépenses engagées avant la date à laquelle elle a rempli pour la première fois les critères de comptabilisation.L2
• La société Quenvia développe en interne un outil de tarification. Les dépenses engagées du 1er janvier au 31 mars 20X1, soit 30 000, ont été comptabilisées en charges. Le projet remplit pour la première fois tous les critères de comptabilisation le 1er avril 20X1 ; les dépenses directement attribuables engagées ensuite jusqu'à la mise en service s'élèvent à 75 000. Quel est le coût initial de l'immobilisation ?L2
• Le laboratoire Cylvie mène depuis deux ans un projet interne dont les travaux exploratoires et appliqués sont si imbriqués qu'il ne peut distinguer les deux phases. Lesquelles des conséquences suivantes sont correctes ?L3
• En 20X1, la société Melvane n'a pas pu distinguer les phases de son projet de nouvelle colle industrielle et a comptabilisé 250 000 en charges. Début 20X2, elle met en place un suivi qui sépare clairement les deux phases ; le 1er mars 20X2, elle démontre pour la première fois tous les critères de comptabilisation de la phase de développement. Le directeur technique demande que les 250 000 de 20X1 soient reclassés à l'actif. Quelle réponse est correcte ?L3
• La société Ivrel conçoit un nouveau procédé de recyclage. Au sein des mêmes équipes et sans suivi séparé, les ingénieurs alternent des essais destinés à comprendre les réactions chimiques et la mise au point du pilote industriel. Le contrôleur de gestion propose d'immobiliser les dépenses postérieures au premier essai concluant, qu'il estime à 55 % du total de l'exercice. Rédigez une note justifiant le classement des dépenses de l'exercice.L3
• Vrai ou faux ? Lorsqu'un projet passe de la phase de recherche à la phase de développement, les dépenses de recherche comptabilisées en charges les années précédentes peuvent être réintégrées dans le coût de l'immobilisation incorporelle.L2
• La société Vernat développe un logiciel d'ordonnancement destiné à la vente. À la clôture 20X1, le prototype est fonctionnel, le financement est assuré, les coûts sont suivis par projet et une étude de marché est favorable. Toutefois, un concurrent vient d'annoncer un produit similaire et le conseil d'administration n'a pas encore décidé s'il poursuivra ou abandonnera le projet ; aucune décision n'est attendue avant le prochain comité stratégique. Le chef de projet veut immobiliser les dépenses du second semestre, en faisant valoir que cinq des six critères sont remplis. Rédigez une note de position.L4
• Vrai ou faux ? Des dépenses de développement comptabilisées en charges en 20X1, faute de remplir les critères, peuvent être ajoutées en 20X2 au coût de l'immobilisation incorporelle lorsque le projet remplit enfin ces critères.L2
• La société Taliora a comptabilisé en charges, en 20X1, 250 000 de dépenses de développement d'un capteur, les critères n'étant pas encore remplis. Le 1er février 20X2, le projet remplit pour la première fois tous les critères. Comment ces 250 000 sont-ils traités dans les états financiers de 20X2 ?L2
• La société Keldar développe un logiciel de navigation maritime. En 20X1, faute de remplir les critères, elle a comptabilisé en charges {prior_year_expensed} de dépenses de développement. Les critères sont remplis depuis le 1er janvier 20X2 ; en 20X2, elle engage {current_year_costs} de coûts directement attribuables au logiciel et {launch_advertising} de publicité pour son lancement. La direction souhaite inscrire à l'actif toutes les dépenses du projet depuis son origine. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?L2
• La société Velmora conçoit un logiciel pour dispositifs médicaux. En 20X1, elle a comptabilisé en charges {research_20x1} de recherche et {development_20x1} de développement. En 20X2, le projet remplit pour la première fois les critères de comptabilisation le 1er juin : il a coûté {pre_criteria_20x2} de janvier à mai, puis {post_criteria_20x2} de coûts directement attribuables de juin à décembre. En décembre 20X2, Velmora engage aussi {user_training} pour former les utilisateurs hospitaliers. Le directeur financier propose de porter à l'actif l'ensemble des dépenses du projet depuis 20X1. Quel est le coût de l'immobilisation incorporelle au 31 décembre 20X2 ?L3
• La société Anselm développe un outil de traduction automatique dont les critères de comptabilisation sont remplis pour la première fois le 1er mai 20X3. Au 31 décembre 20X3, le comptable prépare les écritures ci-dessous. Laquelle est erronée ?L2
• Le tableau de calcul du coût d'un procédé de recyclage développé par la société Ferrance, préparé pour la clôture de 20X4, comporte les lignes ci-dessous. Laquelle contient une erreur ?L3
• En 20X1, la société Ardoval a passé en charges 50 000 de dépenses de développement d'un appareil médical. En 20X2, elle engage 35 000 de recherche sur un autre appareil et 20 000 de développement de l'appareil médical avant que les critères d'immobilisation ne soient démontrés en mars 20X2. La direction propose de réintégrer à l'actif les 50 000 de 20X1. Quel montant de R&D comptabilisé en charges Ardoval indique-t-elle pour 20X2 ?L2