Exclusions du champ d'application

Objectifs pédagogiques

• Identifier les éléments exclus du champ d'IAS 38 et la norme qui les traite.L1, L2

Références normatives

• IAS 38 §2Champ : IAS 38 s'applique aux immobilisations incorporelles sauf celles relevant d'une autre norme, les actifs financiers, les actifs de prospection et d'évaluation et les dépenses de développement et d'extraction de ressources non renouvelables.
• IAS 38 §3Lorsqu'une autre norme régit la comptabilisation d'une catégorie particulière d'incorporels, c'est elle qui s'applique. IAS 38 ne vise donc pas notamment : les incorporels détenus pour la vente dans le cours normal de l'activité (IAS 2) ; les actifs d'impôt différé (IAS 12) ; les contrats de location d'incorporels relevant d'IFRS 16 ; les actifs liés aux avantages du personnel (IAS 19) ; les actifs financiers (IAS 32) ; le goodwill acquis dans un regroupement d'entreprises (IFRS 3) ; les contrats relevant d'IFRS 17 ; les incorporels non courants classés comme détenus en vue de la vente (IFRS 5) ; les actifs nés de contrats avec des clients comptabilisés selon IFRS 15.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• Vrai ou faux ? Une participation en actions entre dans le champ d'IAS 38 parce qu'elle n'a pas de substance physique.L1
• Vrai ou faux ? Les dépenses de développement et d'extraction de minerais, de pétrole ou d'autres ressources non renouvelables sont exclues du champ d'IAS 38.L1
• Vrai ou faux ? Les actifs de prospection et d'évaluation d'une compagnie pétrolière relèvent d'IAS 38, puisqu'ils n'ont pas de substance physique.L1
• Laquelle de ces exclusions du champ d'IAS 38 est correctement associée à la norme qui traite l'élément ?L1
• La compagnie pétrolière Brentano engage plusieurs dépenses au cours de l'exercice. Laquelle est exclue du champ d'IAS 38 ?L2
• Un stagiaire de la banque Corvel classe des titres de créance détenus jusqu'à leur échéance en immobilisations incorporelles, au motif qu'ils sont dépourvus de substance physique et détenus à long terme. Quelle erreur commet-il ?L2
• Lesquels des éléments suivants figurent parmi les exclusions expresses du champ d'IAS 38 ?L1
• Lesquelles des affirmations suivantes sur les exclusions du champ d'IAS 38 sont exactes ?L2