Marques, titres de publication, listes de clients et éléments similaires générés en interne

Objectifs pédagogiques

• Identifier les éléments générés en interne qui ne sont jamais comptabilisés (marques, titres, listes de clients).L1, L2
• Analyser le traitement d'une marque générée en interne par rapport à une marque acquise.L2, L3

Références normatives

• IAS 38 §63Les marques, titres de publication, titres de presse, listes de clients et éléments similaires générés en interne ne sont pas comptabilisés en immobilisations.
• IAS 38 §64Leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

16 questions

• Lesquels des éléments suivants, lorsqu'ils sont générés en interne, ne sont jamais comptabilisés en immobilisations incorporelles ?L1
• La société Mirabel a constitué elle-même, au fil des années, une liste de clients qu'elle pourrait louer à des partenaires commerciaux, comme cela se pratique dans son secteur. Le directeur financier soutient que, puisque la liste est identifiable, elle doit être comptabilisée en immobilisation incorporelle. Quelle conclusion retenir ?L3
• Le groupe Orvino recense ses dépenses de l'exercice. Lesquelles peuvent être comptabilisées en immobilisations incorporelles ?L3
• Le groupe Teodor détient depuis vingt ans une marque de confiserie qu'il a créée et développée lui-même. Cette année, il acquiert la société Mielina dans le cadre d'un regroupement d'entreprises ; la marque de Mielina est évaluée à 1 800 000 à la date d'acquisition, et un expert estime que la marque historique de Teodor vaudrait 5 000 000. Le directeur financier souhaite présenter les deux marques de façon homogène. Quel traitement retenir dans les comptes consolidés ?L4
• Vrai ou faux ? Une liste de clients qu'une entité a constituée elle-même au fil de ses ventes n'est pas comptabilisée en immobilisation incorporelle.L1
• Vrai ou faux ? Un éditeur de presse peut comptabiliser en immobilisation incorporelle le titre de son quotidien, créé en interne, pour le coût de sa conception graphique.L1
• Vrai ou faux ? Les marques générées en interne ne sont pas comptabilisées notamment parce que leur coût ne peut être distingué du coût de développement de l'activité dans son ensemble.L2
• Vrai ou faux ? Une marque créée en interne peut être comptabilisée en immobilisation dès que les dépenses de création et de lancement peuvent être évaluées de façon fiable.L2
• La société Pellia crée sa propre marque de vêtements : conception du logo par un graphiste et campagnes publicitaires de lancement. Comment traite-t-elle la marque ainsi générée en interne ?L1
• La société Corvel achète à un tiers, pour 400 000, la marque d'une gamme de biscuits ; cette marque répond aux critères de comptabilisation d'une immobilisation incorporelle. La même année, elle lance une seconde marque, Doria, conçue par ses propres équipes, pour laquelle elle dépense 150 000 en conception et en publicité. Quelle affirmation est correcte ?L2
• Grâce à son programme de fidélité, la société Ondine a constitué en interne un fichier de 80 000 clients, dont un consultant estime la valeur à 600 000. Pour recruter ces clients, elle a dépensé 90 000 en campagnes de promotion. Quel montant est comptabilisé en immobilisation incorporelle au titre de ce fichier ?L2
• Au 31 décembre 20X1, la société Hestia, groupe de cosmétiques, recense les éléments suivants. Lesquels sont comptabilisés en immobilisations incorporelles ?L3
• Lesquelles des affirmations suivantes, relatives aux marques, titres et listes de clients générés en interne, sont exactes ?L2
• Le fabricant de cosmétiques Aldéa a consacré en trois ans 2 400 000 à créer et à promouvoir sa marque Solène, devenue très connue. Un cabinet estime aujourd'hui la marque à 9 000 000. Le directeur financier propose de la comptabiliser à l'actif, soit pour son coût, soit pour sa valeur estimée. Que lui répondez-vous ?L2
• En 20X1, le groupe Tessin acquiert la société Brivo lors d'un regroupement d'entreprises ; la marque Brivo est comptabilisée à sa juste valeur à la date d'acquisition, soit 1 200 000. En 20X2, Tessin dépense 300 000 en campagnes publicitaires pour relancer la marque Brivo et 200 000 pour promouvoir sa propre marque Tessin, créée en interne. Quel traitement est correct en 20X2 ?L3
• La société de cosmétiques Altivo a créé sa propre marque il y a deux ans. En 20X5, elle dépense 300 000 en publicité et promotion de cette marque et 40 000 pour former ses conseillers de vente. Le directeur financier propose d'inscrire 340 000 à l'actif sous le libellé marque Altivo, amortie sur cinq ans, car la notoriété de la marque a nettement progressé. Quelle position retenez-vous ?L2