Modèle du coût et bien détenu en vue de la vente

Objectifs pédagogiques

• Situer le traitement d'un immeuble destiné à la vente au regard d'IFRS 5 (renvoi).L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §56Modèle du coût : après la comptabilisation initiale, (a) IFRS 5 si le bien remplit les critères de détention en vue de la vente ; (b) IFRS 16 si le bien est détenu par un preneur comme droit d'utilisation et n'est pas détenu en vue de la vente ; (c) IAS 16 (modèle du coût : amortissement et dépréciation) dans tous les autres cas.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Un immeuble de placement évalué au modèle du coût, qui répond aux critères de détention en vue de la vente, reste soumis au modèle du coût d'IAS 16 comme les autres.L2
• La société Evrane, qui applique le modèle du coût, décide de vendre un immeuble de placement dont la valeur comptable est de 2 400 000. Les critères de classement comme détenu en vue de la vente sont remplis au 30 juin (donnée du cas). Quel traitement est cohérent avec la règle ?L3