Exemples de biens qui n'en sont pas

Objectifs pédagogiques

• Reconnaître des exemples exclus (stock destiné à la vente, immeuble en construction pour compte de tiers, bien occupé).L1, L2

Références normatives

• IAS 40 §9Exemples de biens qui ne sont pas des immeubles de placement et sortent du champ : (a) bien destiné à la vente dans le cours normal de l'activité ou en cours de construction ou d'aménagement en vue d'une telle vente (IAS 2) ; (c) bien occupé par son propriétaire (IAS 16 ; IFRS 16 pour un droit d'utilisation), y compris le bien destiné à un futur usage propre, le bien occupé par le personnel et le bien occupé en attente de cession ; (e) bien donné à une autre entité en location-financement. Les alinéas (b) et (d) sont supprimés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Un bien détenu pour être vendu dans le cours normal de l'activité est un immeuble de placement.L1
• Une entité commente le classement de quatre biens. Lequel de ces classements est erroné ?L2