Interaction avec IAS 2, IAS 16 et IFRS 15

Objectifs pédagogiques

• Situer la frontière avec le stock, l'immobilisation occupée et les ventes ordinaires.L2, L3

Références normatives

• IAS 40 §9Exemples de biens qui ne sont pas des immeubles de placement et sortent du champ : (a) bien destiné à la vente dans le cours normal de l'activité ou en cours de construction ou d'aménagement en vue d'une telle vente (IAS 2) ; (c) bien occupé par son propriétaire (IAS 16 ; IFRS 16 pour un droit d'utilisation), y compris le bien destiné à un futur usage propre, le bien occupé par le personnel et le bien occupé en attente de cession ; (e) bien donné à une autre entité en location-financement. Les alinéas (b) et (d) sont supprimés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• La société Valvane détient trois biens : (1) des appartements construits pour être vendus dans le cours normal de son activité, (2) un immeuble où elle exerce son activité, (3) un immeuble loué à des tiers. Quelle répartition des normes est cohérente ?L3