Les intervenants de marché

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qui sont les intervenants de marché (indépendants, informés, capables et désireux de transiger) et pourquoi leurs hypothèses prévalent sur celles de l'entité.L2
• Justifier le choix des caractéristiques des intervenants de marché retenues pour un actif donné.L2

Références normatives

• IFRS 13 §22Les hypothèses retenues sont celles des intervenants de marché agissant au mieux de leurs intérêts économiques.
• IFRS 13 §23L'entité n'a pas à identifier des intervenants de marché précis ; elle identifie les caractéristiques qui distinguent les intervenants de marché en général, compte tenu de l'actif ou du passif, du marché principal (ou le plus avantageux) et des intervenants avec lesquels elle traiterait sur ce marché.
• IFRS 13Annexe A : définitions des termes de la norme (marché actif, approche par les coûts, prix d'entrée, prix de sortie, flux de trésorerie attendu, juste valeur, meilleure utilisation, approche par le résultat, données d'entrée, niveaux 1 à 3, approche par le marché, données corroborées par le marché, intervenant de marché, marché le plus avantageux, risque de non-exécution, données observables, transaction ordonnée, marché principal, prime de risque, coûts de transaction, coûts de transport, unité de comptabilisation, données non observables). Les intervenants de marché y sont définis comme indépendants, informés, capables et désireux de transiger.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Comment l'entité traite-t-elle la notion d'intervenants de marché pour évaluer un actif ?L2
• Quelles caractéristiques l'entité retient-elle pour décrire les intervenants de marché ? (Plusieurs réponses.)L2
• Raffinerie Dalmour détient un brevet. Elle seule pourrait en retirer un gain supplémentaire de 40 000 grâce à des synergies avec sa propre usine ; aucun autre intervenant de marché ne pourrait en bénéficier. Pour évaluer le brevet à la juste valeur, que fait Dalmour de ce gain de 40 000 ?L2
• Le laboratoire Verdane évalue à la juste valeur une licence sur une molécule destinée à un marché de niche. Décrivez en quelques lignes les caractéristiques des intervenants de marché que Verdane retient pour cet actif, et justifiez pourquoi ce sont leurs hypothèses, et non celles de Verdane, qui servent à fixer le prix.L2