Le marché principal

Objectifs pédagogiques

• Identifier le marché principal d'un actif ou d'un passif (volume et niveau d'activité les plus élevés, accessible à l'entité).L2
• Justifier le marché retenu à partir des volumes d'activité et de l'accès de l'entité.L2

Références normatives

• IFRS 13 §15L'évaluation suppose un échange de l'actif ou du passif lors d'une transaction ordonnée entre intervenants de marché, à la date d'évaluation et dans les conditions de marché du moment.
• IFRS 13 §16L'évaluation suppose que la transaction a lieu sur le marché principal de l'actif ou du passif ou, à défaut de marché principal, sur le marché le plus avantageux.
• IFRS 13 §17L'entité n'a pas à entreprendre une recherche exhaustive de tous les marchés possibles ; en l'absence d'indication contraire, le marché dans lequel elle vend habituellement l'actif (ou transfère le passif) est présumé être le marché principal (ou, à défaut, le plus avantageux).
• IFRS 13 §18Si un marché principal existe, l'évaluation reflète le prix de ce marché, même si le prix sur un autre marché est potentiellement plus avantageux à la date d'évaluation.
• IFRS 13 §19L'entité doit pouvoir accéder au marché considéré à la date d'évaluation ; des entités différentes peuvent avoir des marchés principaux différents.
• IFRS 13 §20L'entité doit pouvoir accéder au marché, mais n'a pas à être en mesure de vendre l'actif ou de transférer le passif à la date d'évaluation pour fonder l'évaluation sur le prix de ce marché.
• IFRS 13Annexe A : définitions des termes de la norme (marché actif, approche par les coûts, prix d'entrée, prix de sortie, flux de trésorerie attendu, juste valeur, meilleure utilisation, approche par le résultat, données d'entrée, niveaux 1 à 3, approche par le marché, données corroborées par le marché, intervenant de marché, marché le plus avantageux, risque de non-exécution, données observables, transaction ordonnée, marché principal, prime de risque, coûts de transaction, coûts de transport, unité de comptabilisation, données non observables). Les intervenants de marché y sont définis comme indépendants, informés, capables et désireux de transiger.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Qu'est-ce que le marché principal d'un actif au sens d'IFRS 13 ?L2
• Quelles affirmations sur le marché principal sont correctes ? (Plusieurs réponses.)L2
• Arvenne vend du cuivre. Le marché X concentre le plus grand volume et le plus haut niveau d'activité ; le cours y est de 100 par lot. Le marché Y, plus petit et peu actif, offrirait 104 par lot. Arvenne a accès aux deux marchés à la date d'évaluation. Quel prix retient-elle pour la juste valeur d'un lot ?L2
• Le marché Z est le marché principal de la société Hallevin pour ses lots d'étain. La société Brindelle, qui n'a pas accès à Z à la date d'évaluation, écrit : « Notre marché principal est aussi Z, puisque c'est celui de Hallevin. » Quelle est l'erreur ?L2
• Dans quel cas l'entité retient-elle le prix du marché le plus avantageux pour évaluer un actif ?L2
• Quelles affirmations sur la transaction que suppose l'évaluation à la juste valeur sont exactes ? (Plusieurs réponses.)L2