Cas pratiques
Cas pratique
Groupe Halvern (entité fictive) réunit une branche industrielle et une branche financière. Pour l'arrêté du 31 décembre 20X5, vous préparez le dossier d'évaluation à la juste valeur : lot de cuivre, site industriel, garantie, instruments de niveau 3, instrument acquis en cours d'exercice et portefeuille de dérivés. Un réviseur contrôlera le dossier et pourra poser des questions. Simulation pédagogique : la piste de revue du dossier (préparation, notes du réviseur et visa final) est simulée à des fins de démonstration ; elle ne constitue ni une revue réelle ni une validation du contenu.
Votre mission
Constituez le dossier : cadrez les éléments et le prix de sortie ; justifiez le marché principal ; déterminez la meilleure utilisation du site et recoupez-la par une technique de valeur actuelle ; évaluez la garantie en tenant compte du risque de crédit propre et classez-la dans la hiérarchie ; rapprochez le niveau 3 ; traitez l'écart du premier jour ; appréciez l'exception de portefeuille et évaluez la position nette ; comptabilisez et présentez l'effet ; préparez l'information à fournir ; répondez aux points du réviseur ; concluez.
Vous préparez un dossier complet : pièces, travaux, écritures et conclusion, puis vous confrontez votre travail au corrigé et aux points de revue du dossier.
Situation professionnelle autonome
Comme sur une mission réelle : aucune méthode, aucune liste de contrôle ni indication. Vous identifiez vous-même les enjeux, organisez le travail et défendez votre conclusion.
10 pièces : ouvrez chacune pour la lire.
Pièce 1Note
Lettre de mission du dossier : six éléments du groupe sont évalués ou documentés à la juste valeur au 31 décembre 20X5 (un lot de métal, le site de Brenno, une garantie de performance, des instruments de niveau 3, un instrument acquis en cours d'exercice et un portefeuille de dérivés de taux). L'unité de comptabilisation est, pour chacun, celle fixée par la norme applicable à l'élément.
Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.
| Donnée | Valeur | Source |
|---|---|---|
| Transactions par an sur le marché de Hambourg | 300 unités | |
| Transactions par an sur le marché de Singapour | 90 unités | |
| Valeur selon l'usage actuel du site de Brenno | 3 600 000,00 € | |
| Coûts de transformation de l'usage actuel | 0,00 € | |
| Valeur selon l'usage centre de données | 4 900 000,00 € | |
| Coûts de transformation en centre de données | 800 000,00 € | |
| Prix de sortie net dans 1 an : scénario haut | 4 500 000,00 € | |
| Probabilité du scénario haut | 60 % | |
| Prix de sortie net dans 1 an : scénario central | 4 100 000,00 € | |
| Probabilité du scénario central | 30 % | |
| Prix de sortie net dans 1 an : scénario bas | 3 400 000,00 € | |
| Probabilité du scénario bas | 10 % | |
| Taux d'actualisation du site (taux sans risque ajusté d'une prime de risque) | 5 % | |
| Nombre de périodes d'actualisation du site | 1 an | |
| Coût attendu de la garantie dans 2 ans (estimation des intervenants de marché) | 2 646 000,00 € | |
| Nombre de périodes d'actualisation de la garantie | 2 ans | |
| Taux d'actualisation de la garantie (taux sans risque de 3 % + écart de crédit propre de 2 %) | 5 % | |
| Variation de juste valeur pour une variation de 10 % du flux estimé | 240 000,00 € | |
| Solde de niveau 3 à l'ouverture | 4 200 000,00 € | |
| Gains reconnus en résultat | 310 000,00 € | |
| Gains reconnus en autres éléments du résultat global | 90 000,00 € | |
| Achats | 600 000,00 € | |
| Ventes et règlements | 500 000,00 € | |
| Transferts dans le niveau 3 | 200 000,00 € | |
| Transferts hors du niveau 3 | 100 000,00 € | |
| Solde de niveau 3 publié à la clôture | 4 800 000,00 € | |
| Prix de transaction de l'instrument acquis | 5 000 000,00 € | |
| Juste valeur de l'instrument par la technique (données observables seulement) | 5 120 000,00 € | |
| Positions longues du portefeuille de dérivés | 90 000 000,00 € | |
| Positions courtes du portefeuille de dérivés | 62 000 000,00 € | |
| Cotation du courtier pour la position nette ouverte | 210 000,00 € | |
| Ajustement de fourchette sur la position nette | 15 000,00 € | |
| Budget formation 20X6 | 150 000,00 € |
Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.
Partie 1 · Classification · Analyse
Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?
Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.
Lettre de mission
Marchés du lot de cuivre
Site de Brenno
Recoupement par le résultat
Garantie de performance
Mouvements du niveau 3
Instrument acquis en octobre
Portefeuille de dérivés de taux
Réponse de la direction des risques
Budget formation
Organisez librement votre travail : traitez chaque point, puis argumentez votre conclusion.
Travail 1Analyse
Cadrez les six éléments : unité de comptabilisation, prix de sortie, intervenants de marché.
Travail 2Jugement professionnel
Quel est le marché principal du lot de cuivre ?
Travail 3Calcul
Calculez la valeur nette du site selon chaque utilisation.
Partie 1 · Calcul
Calculez la valeur nette du site selon chaque utilisation.
Résultat : Valeur nette selon l'usage centre de données
Travail 4Calcul
Quelle est la valeur selon la meilleure utilisation ?
Partie 1 · Calcul
Quelle est la valeur selon la meilleure utilisation ?
Travail 5Calcul
Calculez le prix de sortie net attendu du site transformé.
Partie 1 · Calcul
Calculez le prix de sortie net attendu du site transformé.
Travail 6Calcul
Actualisez-le au taux retenu.
Partie 1 · Calcul
Actualisez-le au taux retenu.
Travail 7Jugement professionnel
Quelle indication retenir pour le site ? Justifiez.
Travail 8Calcul
Calculez la juste valeur de la garantie.
Partie 1 · Calcul
Calculez la juste valeur de la garantie.
Travail 9Jugement professionnel
Dans quel niveau classer la garantie ? Justifiez.
Travail 10Calcul
Rapprochez le solde de niveau 3 avec le solde publié.
Partie 1 · Calcul
Rapprochez le solde de niveau 3 avec le solde publié.
Résultat : Écart du rapprochement du niveau 3 : publié − reconstitué
Travail 11Calcul
Calculez l'écart initial de l'instrument acquis.
Partie 1 · Calcul
Calculez l'écart initial de l'instrument acquis.
Travail 12Jugement professionnel
Quel traitement retenir pour l'écart initial ? Justifiez.
Travail 13Jugement professionnel
Le portefeuille de dérivés est-il éligible à l'exception de portefeuille ? Justifiez.
Travail 14Calcul
Calculez la position nette.
Partie 1 · Calcul
Calculez la position nette.
Travail 15Calcul
Calculez la juste valeur de la position nette.
Partie 1 · Calcul
Calculez la juste valeur de la position nette.
Travail 16Écritures
Comptabilisez l'acquisition de l'instrument.
Partie 1 · Écriture comptable · Écritures
Écriture 1 sur 1
Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.
Ligne 1
Ligne 2
Ligne 3
Travail 17Effets sur les états financiers
Quel est son effet sur les états financiers ?
Partie 1 · Classification · Analyse
Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.
Situation financière (bilan)
Résultat
Autres éléments du résultat global
Capitaux propres
Partie 2 · Calcul · Analyse
Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.
Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres
Travail 18Analyse
Préparez l'information à fournir : tableau par niveau, techniques et données, rapprochement.
Travail 19Conclusion
Rédigez la conclusion du dossier.
Points relevés lors de la revue de ce dossier : lisez-les comme le ferait le préparateur.
Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.
Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.
Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 21).
Documenter ce dossier
Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.
Références normatives