Exclusions du champ

Objectifs pédagogiques

• Distinguer les opérations exclues du champ (paiements fondés sur des actions, locations) et les évaluations qui ressemblent à la juste valeur sans en être une (valeur nette de réalisation, valeur d'utilité).L1

Références normatives

• IFRS 13 §6Exclusions du champ d'évaluation et d'information : paiements fondés sur des actions (IFRS 2), opérations de location (IFRS 16) et évaluations proches de la juste valeur mais qui n'en sont pas (valeur nette de réalisation d'IAS 2, valeur d'utilité d'IAS 36).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

4 questions

• Une charge de paiement fondé sur des actions relevant d'IFRS 2 est évaluée selon le cadre d'évaluation d'IFRS 13.L1
• Laquelle de ces mesures ressemble à la juste valeur sans en être une au sens d'IFRS 13 ?L1
• Pour ses stocks, Valtrenne écrit : « Notre valeur nette de réalisation est une juste valeur au sens d'IFRS 13 ; nous appliquons donc le cadre d'IFRS 13. » Quelle est l'erreur ?L1
• Parmi ces opérations, laquelle est exclue du champ d'évaluation et d'information d'IFRS 13 ?L1