Objet et nature : une évaluation de marché

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'objet de la norme (définir la juste valeur, cadre d'évaluation, informations) et pourquoi la juste valeur est une évaluation fondée sur le marché et non propre à l'entité.L1

Références normatives

• IFRS 13 §1Objet de la norme : définir la juste valeur, fixer dans une seule norme le cadre de son évaluation et prescrire les informations à fournir.
• IFRS 13 §2La juste valeur est une évaluation fondée sur le marché et non propre à l'entité ; elle repose sur une transaction hypothétique ordonnée entre intervenants de marché à la date d'évaluation, dans les conditions de marché du moment.
• IFRS 13 §3Sans prix observable pour un élément identique, l'entité recourt à une autre technique qui privilégie les données observables pertinentes ; la juste valeur reposant sur les hypothèses des intervenants de marché (y compris sur le risque), l'intention de l'entité de conserver un actif ou d'éteindre un passif n'est pas pertinente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• La juste valeur selon IFRS 13 est la valeur que l'entité attribue à un actif compte tenu de l'usage qu'elle compte en faire.L1
• Quel est l'objet d'IFRS 13 ?L1
• Un collaborateur écrit dans une note : « Pour IFRS 13, la juste valeur de notre terrain est celle qui reflète le projet de la direction ; c'est une mesure propre à notre entité. » Quelle est l'erreur de cette phrase ?L1
• Lorsqu'aucun prix n'est observable, l'objectif de l'évaluation reste d'estimer le prix de sortie à la date d'évaluation, du point de vue d'un intervenant de marché.L1
• Au 31 décembre, Orsanne évalue un passif en reprenant un prix de transfert observé le 30 septembre, sans tenir compte des conditions de marché du 31 décembre, au motif que « la nature du prix n'a pas changé ». Quelle est l'erreur ?L2