Objectif de la norme

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'objectif d'IFRS 16 : une information fidèle sur les contrats de location chez le preneur et le bailleur, permettant d'apprécier leur effet sur la situation financière, la performance et les flux de trésorerie.L1

Références normatives

• IFRS 16 §1IFRS 16 fixe les principes de comptabilisation, d'évaluation, de présentation et d'informations à fournir pour les contrats de location. Le but est que preneurs et bailleurs fournissent une information pertinente et fidèle, permettant aux utilisateurs des états financiers d'apprécier l'effet des locations sur la situation financière, la performance et les flux de trésorerie de l'entité.
• IFRS 16 §2Pour appliquer la norme, l'entité tient compte des clauses des contrats et de l'ensemble des faits et circonstances pertinents. Elle applique la norme de façon cohérente aux contrats présentant des caractéristiques similaires dans des circonstances similaires.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

8 questions

• IFRS 16 fixe des principes destinés à la fois aux preneurs et aux bailleurs, et non aux seuls preneurs.L1
• IFRS 16 traite uniquement de la comptabilisation et de l'évaluation des contrats de location ; leur présentation et les informations à fournir relèvent d'autres normes.L1
• Selon son objectif, l'information produite en application d'IFRS 16 doit permettre aux utilisateurs des états financiers d'apprécier l'effet des contrats de location sur quels éléments de l'entité ?L1
• La société Ardelis applique IFRS 16 à ses contrats de location. Sur quoi doit-elle s'appuyer pour appliquer la norme à un contrat donné ?L1
• Une entité applique IFRS 16 de manière cohérente aux contrats qui présentent des caractéristiques similaires et se trouvent dans des circonstances similaires.L1
• La société Tremora loue deux entrepôts identiques, aux clauses identiques, dans la même zone logistique. Elle peut appliquer IFRS 16 différemment à chacun des deux contrats si cela améliore son ratio d'endettement.L1
• Pour quels volets du traitement des contrats de location IFRS 16 établit-elle des principes ?L1
• Quelle caractéristique l'objectif d'IFRS 16 attend-il de l'information fournie par les preneurs et les bailleurs sur leurs contrats de location ?L1