IFRS 16 — Contrats de location
Modules de la norme
- Concepts31 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions340 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers8 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)18 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Bail de bureaux chez le preneur : obligation locative, droit d'utilisation et première annéeL1Débutant
- Analyse d'un contrat de transport : location ou service, composantes, durée et exemptionsL2Intermédiaire
- Prolongation et réduction de surface d'un entrepôt : réévaluation et modificationL3Avancé
- Bailleur d'équipements : classement, location-financement et location simpleL3Avancé
- Cession-bail du siège social et informations à fournir par le vendeur-preneurL4Expert
- Dossier professionnel : clôture du portefeuille de contrats de location d'un groupe de distributionL4Expert
Workpapers
- Analyse d'un contrat : champ, existence d'une location, composantes et exemptions
- Durée du contrat de location et taux d'actualisation du preneur
- Évaluation initiale chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation
- Évaluation ultérieure chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation
- Réévaluation de l'obligation locative et modification de contrat
- Comptabilisation chez le bailleur : classement, location-financement et location simple
- Transaction de cession-bail chez le vendeur-preneur
- Informations à fournir sur les contrats de location (preneur et bailleur)
Concepts par thème
Objectif, champ d'application et exemptions de comptabilisation
- Objectif de la normeImportant8 questions
- Champ d'application et exclusionsEssentiel12 questions
- Exemptions : contrats à court terme et actifs de faible valeurEssentiel19 questions
Définitions
- Définitions clésEssentiel12 questions
Identification d'un contrat de location
- Un contrat est-il ou contient-il un contrat de location ?Essentiel22 questions
- Application par portefeuille et combinaison de contratsAvancé6 questions
Séparation des composantes d'un contrat
- Composantes locatives et non locativesImportant13 questions
Durée du contrat de location
- Durée du contrat de location et optionsEssentiel18 questions
Preneur : comptabilisation et évaluation initiale
- Comptabilisation à la date de débutEssentiel12 questions
- Évaluation initiale de l'obligation locativeEssentiel14 questions
- Évaluation initiale de l'actif au titre du droit d'utilisationEssentiel13 questions
Preneur : évaluation ultérieure, réévaluation et modifications
- Évaluation ultérieure de l'actif au titre du droit d'utilisationEssentiel17 questions
- Évaluation ultérieure de l'obligation locativeEssentiel13 questions
- Réévaluation de l'obligation locativeImportant11 questions
- Modifications du contrat de location (preneur)Important9 questions
- Allègements de loyer liés à la Covid-19Spécialisé3 questions
Preneur : présentation
- Présentation par le preneurImportant10 questions
Preneur : informations à fournir
- Informations à fournir par le preneurAvancé15 questions
Bailleur : classement des contrats de location
- Classement des contrats de location par le bailleurEssentiel19 questions
Bailleur : contrats de location-financement
- Location-financement : comptabilisation et évaluation initialesImportant13 questions
- Location-financement : évaluation ultérieureImportant10 questions
- Modifications d'un contrat de location-financementSpécialisé3 questions
Bailleur : contrats de location simple
- Location simple : comptabilisation chez le bailleurImportant12 questions
- Modifications d'un contrat de location simpleAvancé6 questions
Bailleur : présentation
- Présentation par le bailleurAvancé6 questions
Bailleur : informations à fournir
- Informations à fournir par le bailleurAvancé13 questions
Contrats de sous-location
- Contrats de sous-locationAvancé6 questions
Transactions de cession-bail
- Le transfert est-il une vente ?Important8 questions
- Cession-bail : le transfert est une venteAvancé8 questions
- Cession-bail : le transfert n'est pas une venteAvancé6 questions
Date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires
- Dispositions transitoires pour les preneursSpécialisé3 questions