Location simple : comptabilisation chez le bailleur

Objectifs pédagogiques

• Calculer le produit locatif linéaire (ou selon une autre base systématique plus représentative), y compris en présence de franchises ou de paliers.L1, L2, L3
• Identifier le traitement des coûts directs initiaux (ajoutés à la valeur de l'actif et étalés sur la durée), de l'amortissement selon la politique du bailleur pour les actifs similaires et de la dépréciation IAS 36 ; absence de résultat de vente pour un fabricant.L2, L3

Références normatives

• IFRS 16 §81Le bailleur comptabilise les loyers de location simple en produits de façon linéaire, ou selon une autre base systématique si celle-ci reflète mieux le rythme de diminution de l'avantage tiré de l'utilisation de l'actif sous-jacent.
• IFRS 16 §82Le bailleur comptabilise en charges les coûts engagés pour obtenir les produits locatifs, y compris l'amortissement.
• IFRS 16 §83Le bailleur ajoute les coûts directs initiaux d'obtention d'une location simple à la valeur comptable de l'actif sous-jacent et les comptabilise en charges sur la durée du contrat selon la même base que les produits locatifs.
• IFRS 16 §84La politique d'amortissement des actifs sous-jacents amortissables donnés en location simple est cohérente avec celle que le bailleur applique à des actifs similaires ; l'amortissement est calculé selon IAS 16 et IAS 38.
• IFRS 16 §85Le bailleur applique IAS 36 pour déterminer si un actif sous-jacent donné en location simple est déprécié et pour comptabiliser toute perte de valeur.
• IFRS 16 §86Le bailleur fabricant ou distributeur ne comptabilise aucune marge de vente lors de la conclusion d'une location simple, celle-ci n'étant pas équivalente à une vente.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

12 questions

• Vrai ou faux ? Un bailleur comptabilise les loyers d'un contrat de location simple en produits de façon linéaire, sauf si une autre base systématique reflète mieux le rythme auquel diminue l'avantage tiré de l'utilisation de l'actif sous-jacent.L1
• Vrai ou faux ? Pendant la période de franchise de loyer accordée au début d'un contrat de location simple, le bailleur ne comptabilise aucun produit locatif, puisqu'il n'encaisse rien.L1
• Varenne Logistique donne en location simple une partie de ses camions frigorifiques et utilise elle-même des camions identiques. Comment détermine-t-elle l'amortissement des camions donnés en location ?L2
• La foncière Belcour donne en location simple un plateau de bureaux pour une durée du contrat de location de {lease_term} ans à compter du 1er janvier 20X1. Elle accorde une franchise de loyer de {rent_free_period} an ; ensuite, le preneur paie {annual_rent} par an, au début de chaque année. Belcour applique la méthode linéaire. Calculez le produit locatif annuel et le solde du produit couru à l'actif au 31 décembre 20X2.L2
• La société Ombrelle donne en location simple un entrepôt logistique pour cinq ans. Les loyers, payables le 1er janvier de chaque année, sont progressifs : {rent_y1} la première année, {rent_y2} la deuxième, {rent_y3} la troisième, {rent_y4} la quatrième et {rent_y5} la cinquième. Aucune autre base systématique n'est plus représentative que la base linéaire. Déterminez le produit locatif annuel d'Ombrelle et le produit couru à l'actif à la fin de la deuxième année.L3
• Au 1er janvier 20X1, la société Pradelle donne en location simple une boutique pour une durée du contrat de location de {lease_term} mois. Les {rent_free_period} premiers mois sont gratuits ; ensuite, le preneur paie {monthly_rent} par mois, au début de chaque mois. Pradelle applique la méthode linéaire. Passez l'écriture récapitulative des produits locatifs de l'exercice 20X1.L2
• Le 1er janvier 20X1, Kerlan Matériaux a loué une grue à tour à un constructeur en location simple sur quatre ans. Le loyer de chaque année est versé le 1er janvier : {rent_y1} en 20X1, {rent_y2} en 20X2, {rent_y3} en 20X3 et {rent_y4} en 20X4. La base linéaire est retenue. Enregistrez l'écriture récapitulative des produits locatifs de l'exercice 20X3 chez Kerlan Matériaux.L3
• Le 1er janvier 20X1, la société Lisandre donne en location simple un local d'activité pour une durée du contrat de location de {lease_term} ans, au loyer constant de {annual_rent} par an payable d'avance. Elle engage pour l'obtenir des coûts directs initiaux de {initial_direct_costs}. Les produits locatifs sont comptabilisés linéairement. Calculez la charge de 20X1 au titre des coûts directs initiaux et le montant de ces coûts restant inclus dans la valeur comptable du local au 31 décembre 20X1.L2
• Le groupe Asteral donne en location simple, au 1er janvier 20X1, un immeuble de bureaux acquis {building_cost}, amorti linéairement sur {useful_life} ans sans valeur résiduelle, conformément à sa politique pour les immeubles similaires. La durée du contrat de location est de {lease_term} ans, au loyer constant de {annual_rent} par an, payable d'avance. Asteral a engagé des coûts directs initiaux de {initial_direct_costs}. Calculez le total des charges de 20X1 liées à ce contrat (amortissement de l'immeuble et coûts directs initiaux) et le résultat net de ce contrat en 20X1.L3
• Pour un actif donné en location simple, quelles affirmations relatives à la comptabilité du bailleur sont exactes ? (plusieurs réponses)L2
• Le fabricant Kelso produit des compresseurs industriels qu'il vend ou loue. Il donne un compresseur, d'un coût de production de 60 000 et d'un prix de vente habituel de 80 000, à un client dans le cadre d'un contrat de location de trois ans classé (donnée du cas) en location simple. Quel traitement Kelso applique-t-il à la date de début ?L3
• La société Monteval donne en location simple un complexe de cinéma. La fréquentation du secteur s'effondre et l'immeuble pourrait avoir perdu de la valeur. Selon quelle norme Monteval détermine-t-elle si l'immeuble lui-même est déprécié et comptabilise-t-elle une éventuelle perte de valeur ?L2