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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 16 — Contrats de locationL1 · L2 · L3

Évaluation initiale chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

2 missions9 sections35 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Recensez les paiements de loyers non encore versés à la date de début, actualisez-les au taux retenu, déterminez le coût du droit d'utilisation (obligation locative, loyers d'avance nets des avantages, coûts directs initiaux, remise en état) et passez l'écriture de mise en place.

9 sections · 33 blocs · 6 calculs · 1 écriture

  • IFRS 16 §22
  • IFRS 16 §23
  • IFRS 16 §24
  • IFRS 16 §25
  • IFRS 16 §26
  • IFRS 16 §27
  • IFRS 16 §28
  • IFRS 16 §B42
  • IFRS 16 §B43
  • IFRS 16 §B44

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Bail de bureaux chez le preneur : obligation locative, droit d'utilisation et première année
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez l'obligation locative à la date de début.
  • Calculez le coût du droit d'utilisation.
  • Quelle écriture passez-vous au 1er janvier 20X1 ?
1

Données d'entrée

Entrées

  • Contrat de location (actif sous-jacent, durée retenue, workpaper Durée et taux)

    TexteRequis

  • Date de début

    DateRequis

    20X1-01-01

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 1

    NombreRequis

    60 000

    Ne saisissez que les paiements non encore versés à la date de début, regroupés par date d'échéance : paiements fixes (y compris fixes en substance) nets des avantages incitatifs à recevoir, paiements variables fonction d'un indice ou d'un taux évalués à la date de début, montants attendus au titre d'une garantie de valeur résiduelle, prix d'une option d'achat raisonnablement certaine, pénalités de résiliation si la durée retenue reflète la résiliation (par. 26 et 27). Saisissez 0 pour une ligne inutilisée ; l'échéance est exprimée dans la même périodicité que le taux.

  • Échéance du paiement n° 1 (nombre de périodes depuis la date de début)

    NombreRequis

    1 unités

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 2

    Nombre

    60 000

  • Échéance du paiement n° 2 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

    2 unités

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 3

    Nombre

    60 000

  • Échéance du paiement n° 3 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

    3 unités

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 4

    Nombre

    60 000

  • Échéance du paiement n° 4 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

    4 unités

  • Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 5

    Nombre

    60 000

  • Échéance du paiement n° 5 (nombre de périodes depuis la date de début)

    Nombre

    5 unités

  • Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur)

    NombreRequis

    4 %

  • Obligation locative à la date de début (somme des valeurs actualisées)

    NombreRequis

    267 109,34

  • Paiements de loyers versés à la date de début ou avant

    Nombre

  • Avantages incitatifs à la location reçus (déduits)

    Nombre

  • Coûts directs initiaux du preneur

    Nombre

    4 500

  • Coûts estimés de démantèlement ou de remise en état exigés par le contrat (provision IAS 37)

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Comptabilisation et composition des montants

Analyse

IFRS 16 §22IFRS 16 §23IFRS 16 §24IFRS 16 §25IFRS 16 §26IFRS 16 §27IFRS 16 §28IFRS 16 §B42IFRS 16 §B43IFRS 16 §B44

  • Paiements inclus dans l'obligation locative

    Liste de contrôleRequis

    • Paiements fixes, y compris fixes en substance, nets des avantages à recevoir
    • Paiements variables fonction d'un indice ou d'un taux, à leur niveau de la date de début
    • Montants attendus au titre de garanties de valeur résiduelle
    • Prix d'exercice d'une option d'achat raisonnablement certaine
    • Pénalités de résiliation si la durée reflète la résiliation
    • Seuls les paiements non encore versés à la date de début sont actualisés

  • Composantes du coût du droit d'utilisation

    Liste de contrôleRequis

    • Droit d'utilisation et obligation locative comptabilisés à la date de début, droit évalué au coût
    • Loyers versés à la date de début ou avant, diminués des avantages reçus
    • Coûts directs initiaux ajoutés
    • Coûts de remise en état exigés par le contrat, obligation évaluée selon IAS 37 (sauf production de stocks)
    • Coûts de construction ou de conception de l'actif sous-jacent traités selon d'autres normes
4

Obligation locative et coût du droit d'utilisation

Calculs

IFRS 16 §24IFRS 16 §26

  • Valeur actualisée du paiement n° 1

    CalculRequis

    57 692,31

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 1 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 1 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 2

    Calcul

    55 473,37

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 2 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 2 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 3

    Calcul

    53 339,78

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 3 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 3 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 4

    Calcul

    51 288,25

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 4 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 4 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Valeur actualisée du paiement n° 5

    Calcul

    49 315,63

    Paiement de loyers non encore versé à la date de début n° 5 ; Taux d'actualisation périodique retenu (taux implicite ou taux d'emprunt marginal du preneur) ; Échéance du paiement n° 5 (nombre de périodes depuis la date de début)

  • Coût du droit d'utilisation

    CalculRequis

    271 609,34

    Obligation locative à la date de début (somme des valeurs actualisées) ; Paiements de loyers versés à la date de début ou avant ; − Avantages incitatifs à la location reçus (déduits) ; Coûts directs initiaux du preneur ; Coûts estimés de démantèlement ou de remise en état exigés par le contrat (provision IAS 37)

5

Écritures

Écritures

  • Mise en place du contrat chez le preneur

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Actif au titre du droit d'utilisation271 609,34
    Obligation locative267 109,34
    Trésorerie (coûts directs initiaux)4 500

    Hypothèse pédagogique : loyers d'avance, coûts directs et avantages reçus réglés en trésorerie à la date de début ; adaptez les lignes de trésorerie si un élément est réglé autrement.

6

Taux d'actualisation

Jugement

IFRS 16 §26

  • Taux d'actualisation retenu

    JugementRequis

    Taux d'emprunt marginal du preneur

    Taux implicite du contrat (facilement déterminable) / Taux d'emprunt marginal du preneur

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

7

Conclusion

Conclusion

  • Obligation locative et droit d'utilisation initiaux justifiés

    ConclusionRequis

8

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

9

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

10

Contrôles et impact sur les états financiers

  • L'obligation locative égale la somme des valeurs actualiséesOK
  • Le coût du droit d'utilisation est déterminéOK
  • L'écriture de mise en place est équilibréeOK
Actif
267 109,34
Passif
267 109,34
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0