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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 16 — Contrats de locationL2 · L3

Évaluation ultérieure chez le preneur : obligation locative et droit d'utilisation

3 missions10 sections35 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Établissez le mouvement de l'obligation locative de la période (ouverture, intérêts au taux périodique constant, loyers versés, clôture rapprochée du grand livre), calculez l'amortissement du droit d'utilisation sur la période retenue, passez les écritures et vérifiez la présentation au bilan, au compte de résultat et dans le tableau des flux de trésorerie.

10 sections · 26 blocs · 4 calculs · 3 écritures

  • IFRS 16 §29
  • IFRS 16 §30
  • IFRS 16 §31
  • IFRS 16 §32
  • IFRS 16 §33
  • IFRS 16 §34
  • IFRS 16 §35
  • IFRS 16 §36
  • IFRS 16 §37
  • IFRS 16 §38
  • IFRS 16 §47
  • IFRS 16 §48
  • IFRS 16 §49
  • IFRS 16 §50

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

3 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Bail de bureaux chez le preneur : obligation locative, droit d'utilisation et première année
Tâches du cas documentées ici
  • Calculez les intérêts de 20X1 et l'obligation locative au 31 décembre 20X1.
  • Déterminez la période d'amortissement, la dotation de 20X1 et la valeur comptable du droit d'utilisation au 31 décembre 20X1.
  • Quelles écritures passez-vous en 20X1 ?
1

Données d'entrée

Entrées

  • Contrat de location et période analysée

    TexteRequis

  • Obligation locative à l'ouverture de la période

    NombreRequis

    267 109,34

  • Taux d'actualisation périodique (taux initial ou taux révisé)

    NombreRequis

    4 %

  • Intérêts de la période (taux périodique × solde restant dû)

    NombreRequis

    10 684,37

    Les intérêts produisent un taux périodique constant sur le solde restant dû (par. 37). Avec des loyers payés d'avance, le solde porteur d'intérêts est celui qui reste après le loyer de début de période.

  • Loyers versés pendant la période (inclus dans l'obligation locative)

    NombreRequis

    60 000

  • Obligation locative de clôture selon le grand livre

    NombreRequis

    217 793,71

  • Part de l'obligation locative de clôture remboursée dans les douze mois (échéancier)

    Nombre

    La ventilation courant / non courant relève d'IAS 1 ; elle n'est pas fixée par IFRS 16 et n'entre pas dans les écritures de ce workpaper.

  • Paiements variables non inclus dans l'obligation locative (charge de la période)

    Nombre

  • Coût du droit d'utilisation (ajusté des réévaluations de l'obligation locative)

    NombreRequis

    271 609,34

  • Valeur résiduelle retenue pour le droit d'utilisation (0 en général)

    NombreRequis

    0

  • Transfert de propriété ou option d'achat reflétée dans le coût

    ChoixRequis

    Non : jusqu'à la première des deux dates, fin de la durée d'utilité ou fin de la durée du contrat de location

    Oui : amortissement sur la durée d'utilité de l'actif sous-jacent / Non : jusqu'à la première des deux dates, fin de la durée d'utilité ou fin de la durée du contrat de location

  • Période d'amortissement retenue (en années)

    NombreRequis

    5 ans

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Évaluation ultérieure du droit d'utilisation

Analyse

IFRS 16 §29IFRS 16 §30IFRS 16 §31IFRS 16 §32IFRS 16 §33IFRS 16 §34IFRS 16 §35

  • Modèle et période d'amortissement

    Liste de contrôleRequis

    • Modèle du coût : coût moins amortissements et pertes de valeur, ajusté des réévaluations de l'obligation
    • Amortissement selon les dispositions d'IAS 16
    • Période : durée d'utilité si transfert ou option d'achat reflétée, sinon jusqu'à la première des deux dates, fin de la durée d'utilité ou fin de la durée du contrat de location
    • Indices de perte de valeur examinés selon IAS 36
    • Immeuble de placement à la juste valeur (IAS 40) ou modèle de la réévaluation de la catégorie (IAS 16)
4

Évaluation ultérieure de l'obligation locative

Analyse

IFRS 16 §36IFRS 16 §37IFRS 16 §38

  • Mouvements de l'obligation locative

    Liste de contrôleRequis

    • Intérêts au taux périodique constant sur le solde restant dû
    • Loyers versés déduits du solde
    • Paiements variables non inclus comptabilisés en résultat lorsqu'ils surviennent
5

Tableaux de l'obligation locative et du droit d'utilisation

Calculs

IFRS 16 §31IFRS 16 §32IFRS 16 §36IFRS 16 §37

  • Obligation locative de clôture recalculée

    CalculRequis

    217 793,71

    Obligation locative à l'ouverture de la période ; Intérêts de la période (taux périodique × solde restant dû) ; − Loyers versés pendant la période (inclus dans l'obligation locative) ; Obligation locative de clôture selon le grand livre

  • Écart avec le grand livre (0 attendu)

    CalculRequis

    0

    Obligation locative à l'ouverture de la période ; Intérêts de la période (taux périodique × solde restant dû) ; − Loyers versés pendant la période (inclus dans l'obligation locative) ; Obligation locative de clôture selon le grand livre

  • Intérêts recalculés (solde d'ouverture × taux périodique, loyers à terme échu)

    Calcul

    10 684,37

    Obligation locative à l'ouverture de la période ; Taux d'actualisation périodique (taux initial ou taux révisé)

    Recalcul des intérêts lorsque les loyers sont payés à terme échu : le solde porteur d'intérêts est le solde d'ouverture. Avec des loyers payés d'avance, le solde porteur d'intérêts est celui qui reste après le loyer de début de période (par. 37) : l'écart signalé par le contrôle s'explique alors par ce loyer et se documente.

  • Dotation annuelle aux amortissements du droit d'utilisation

    CalculRequis

    54 321,87

    Coût du droit d'utilisation (ajusté des réévaluations de l'obligation locative) ; Valeur résiduelle retenue pour le droit d'utilisation (0 en général) ; Période d'amortissement retenue (en années)

6

Écritures

Écritures

  • Intérêts sur l'obligation locative

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Charge d'intérêts10 684,37
    Obligation locative10 684,37

  • Paiement des loyers

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Obligation locative60 000
    Trésorerie60 000

  • Amortissement du droit d'utilisation

    ÉcritureRequis

    CompteDébitCrédit
    Dotation aux amortissements54 321,87
    Amortissements cumulés du droit d'utilisation54 321,87
7

Conclusion

Conclusion

  • Tableaux justifiés, écritures de la période et présentation

    ConclusionRequis

8

Impact sur les états financiers

Impact états financiers

  • Impact par rubrique, déduit des écritures ci-dessus (la ligne Annexe renvoie aux informations à fournir)

    TableauRequis

9

Présentation dans les états financiers

Annexe

IFRS 16 §47IFRS 16 §48IFRS 16 §49IFRS 16 §50

  • Présentation du preneur

    Liste de contrôleRequis

    • Droits d'utilisation et obligations locatives présentés séparément ou lignes indiquées en annexe
    • Droit d'utilisation répondant à la définition d'un immeuble de placement présenté parmi ceux-ci
    • Charge d'intérêts présentée séparément de la dotation, dans les charges financières
    • Principal en financement, intérêts selon IAS 7, paiements exemptés et variables en exploitation
10

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

11

Contrôles et impact sur les états financiers

  • L'obligation locative de clôture est recalculéeOK
  • Les intérêts saisis concordent avec les intérêts recalculésOK
  • La dotation est déterminéeOK
  • L'écriture d'intérêts est équilibréeOK
  • L'écriture de paiement est équilibréeOK
  • L'écriture de dotation est équilibréeOK
Actif
-114 321,87
Passif
-49 315,63
Résultat
-65 006,24
OCI
0
Capitaux propres
-65 006,24