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Modèle de workpaper

WorkpaperIFRS 16 — Contrats de locationL2 · L3 · L4

Informations à fournir sur les contrats de location (preneur et bailleur)

2 missions8 sections45 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Rassemblez les montants de la période et les analyses des échéances, vérifiez la présentation du preneur, complétez les listes de contrôle du preneur et du bailleur, puis appréciez les informations qualitatives complémentaires nécessaires à l'objectif d'information et rédigez la note unique sur les contrats de location.

8 sections · 44 blocs · 0 calcul · 0 écriture

  • IFRS 16 §47
  • IFRS 16 §48
  • IFRS 16 §49
  • IFRS 16 §50
  • IFRS 16 §51
  • IFRS 16 §52
  • IFRS 16 §53
  • IFRS 16 §54
  • IFRS 16 §55
  • IFRS 16 §56
  • IFRS 16 §57
  • IFRS 16 §58
  • IFRS 16 §59
  • IFRS 16 §60
  • IFRS 16 §60A
  • IFRS 16 §89
  • IFRS 16 §90
  • IFRS 16 §91
  • IFRS 16 §92
  • IFRS 16 §93
  • IFRS 16 §94
  • IFRS 16 §95
  • IFRS 16 §96
  • IFRS 16 §97
  • IFRS 16 §B48
  • IFRS 16 §B49
  • IFRS 16 §B51
  • IFRS 16 §B52

Travailler ce workpaper en mission

Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

2 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

Dossier et entité
Cession-bail du siège social et informations à fournir par le vendeur-preneur
Tâches du cas documentées ici
  • Quel est l'impact de l'opération sur les états financiers consolidés ?
  • Quelles informations fournissez-vous dans la note au 31 décembre 20X1 ?
1

Données d'entrée

Entrées

  • Activités de location de l'entité (preneur, bailleur, catégories d'actifs sous-jacents)

    TexteRequis

  • Droits d'utilisation par catégorie d'actif sous-jacent

    Tableau

    BUILDINGS · 697 151,49 · 2 091 454,48 · 1 394 302,99

  • Charge d'intérêts sur les obligations locatives

    Nombre

    163 394,88

  • Charge des contrats de location à court terme

    Nombre

  • Charge des contrats portant sur des actifs de faible valeur

    Nombre

  • Charge des paiements variables non inclus dans l'obligation locative

    Nombre

  • Produits de sous-location de droits d'utilisation

    Nombre

  • Sorties de trésorerie totales liées aux contrats de location

    Nombre

    1 200 000

  • Profits ou pertes de cessions-bails

    Nombre

    2 423 556,85

  • Obligations locatives non actualisées : à un an au plus

    Nombre

    1 200 000

    L'analyse des échéances du preneur suit IFRS 7 (par. 58) : les tranches proposées ici sont un exemple ; l'entité retient les tranches appropriées par jugement.

  • Obligations locatives non actualisées : à plus d'un an et cinq ans au plus

    Nombre

    1 200 000

  • Obligations locatives non actualisées : à plus de cinq ans

    Nombre

    0

  • Obligations locatives non actualisées : total

    Nombre

    2 400 000

  • Bailleur : marge de vente des locations-financements

    Nombre

  • Bailleur : produit financier sur l'investissement net

    Nombre

  • Bailleur : produits des paiements variables non inclus dans l'investissement net

    Nombre

  • Bailleur : produits de location simple

    Nombre

  • Bailleur : dont paiements variables ne dépendant ni d'un indice ni d'un taux

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : année 1

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : année 2

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : année 3

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : année 4

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : année 5

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : au-delà de cinq ans

    Nombre

  • Location-financement : paiements non actualisés à recevoir : total

    Nombre

    Le total non actualisé est rapproché de l'investissement net en faisant apparaître le produit financier non acquis et la valeur résiduelle non garantie actualisée (par. 94).

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : année 1

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : année 2

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : année 3

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : année 4

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : année 5

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : au-delà de cinq ans

    Nombre

  • Location simple : paiements non actualisés à recevoir : total

    Nombre

  • Location-financement : produit financier non acquis

    Nombre

  • Location-financement : valeur résiduelle non garantie actualisée

    Nombre

  • Location-financement : investissement net de clôture

    Nombre

2

Pièces justificatives

Pièces

  • Pièces obtenues et référencées (catégorie, référence du document)

    PiècesRequis

3

Présentation du preneur

Analyse

IFRS 16 §47IFRS 16 §48IFRS 16 §49IFRS 16 §50

  • Contrôles de présentation

    Liste de contrôleRequis

    • Droits d'utilisation et obligations locatives distincts ou lignes indiquées ; immeubles de placement à part
    • Intérêts présentés séparément de la dotation, dans les charges financières
    • Classement des flux : principal, intérêts, paiements exemptés et variables
4

Informations à fournir par le preneur

Annexe

IFRS 16 §51IFRS 16 §52IFRS 16 §53IFRS 16 §54IFRS 16 §55IFRS 16 §56IFRS 16 §57IFRS 16 §58IFRS 16 §60IFRS 16 §60A

  • Liste de contrôle du preneur

    Liste de contrôle

    • Objectif d'information et note unique (renvois admis)
    • Montants de la période : amortissements par catégorie, intérêts, charges exemptées et variables, sous-location, sorties de trésorerie, entrées, cessions-bails, valeurs comptables
    • Présentation sous forme de tableau, coûts incorporés à un autre actif inclus
    • Engagements de courte durée si le portefeuille diffère de celui de la charge
    • Droits d'utilisation en immeubles de placement (IAS 40) ou réévalués (IAS 16)
    • Analyse des échéances des obligations locatives selon IFRS 7, séparée des autres passifs
    • Recours aux exemptions indiqué
    • Mesure de simplification des allègements de loyers : périmètre et montant en résultat
5

Informations à fournir par le bailleur

Annexe

IFRS 16 §89IFRS 16 §90IFRS 16 §91IFRS 16 §93IFRS 16 §94IFRS 16 §95IFRS 16 §96IFRS 16 §97

  • Liste de contrôle du bailleur

    Liste de contrôle

    • Objectif d'information du bailleur
    • Marge de vente, produit financier, produits variables et produits de location simple, en tableau
    • Explication des variations significatives de l'investissement net
    • Échéances annuelles sur cinq ans puis total, rapprochées de l'investissement net
    • Actifs en location simple : informations IAS 16, IAS 36, IAS 38, IAS 40, IAS 41 séparées
    • Échéances annuelles non actualisées des loyers de location simple
6

Informations qualitatives complémentaires

Jugement

IFRS 16 §59IFRS 16 §B48IFRS 16 §B49IFRS 16 §B51IFRS 16 §B52IFRS 16 §92

  • Sujets qualitatifs examinés

    Liste de contrôle

    • Paiements variables : raisons, importance, variables clés et sensibilité
    • Options de prolongation ou de résiliation et garanties de valeur résiduelle
    • Contrats signés non encore commencés et restrictions imposées par les contrats
    • Cessions-bails : raisons, conditions principales et effets sur la trésorerie
    • Bailleur : nature des activités et gestion du risque sur les droits conservés

  • Informations qualitatives à ajouter

    JugementRequis

    Informations complémentaires nécessaires à l'objectif d'information

    Informations complémentaires nécessaires à l'objectif d'information / Aucune information complémentaire pertinente au-delà des montants requis

    La pertinence pour les utilisateurs et le fait que l'information figure déjà ailleurs guident le jugement (par. B48) ; les sujets proposés sont des exemples, non une liste imposée.

  • Justification : faits retenus, analyse, alternative écartée

    TexteRequis

7

Conclusion

Conclusion

  • Note annexe sur les contrats de location complète

    ConclusionRequis

8

Références normatives

Références

  • Paragraphes cités dans ce workpaper (statut de vérification affiché depuis le registre)

    Références

9

Contrôles et impact sur les états financiers

  • Le jugement sur les informations qualitatives est documentéOK
  • Le total de l'analyse des échéances du preneur égale la somme des tranchesOK
  • Le total des échéances (location-financement) égale la somme des annéesNon évalué
  • Le total des échéances (location simple) égale la somme des annéesNon évalué
Actif
0
Passif
0
Résultat
0
OCI
0
Capitaux propres
0