Modifications d'un contrat de location simple

Objectifs pédagogiques

• Calculer le produit linéaire d'un contrat de location simple modifié, traité comme un nouveau contrat à la date d'effet, loyers payés d'avance ou courus inclus.L2, L3

Références normatives

• IFRS 16 §87Le bailleur traite la modification d'une location simple comme un nouveau contrat à compter de sa date d'effet, en intégrant aux paiements du nouveau contrat les loyers payés d'avance ou à recevoir au titre du contrat initial.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

6 questions

• Comment un bailleur comptabilise-t-il la modification d'un contrat de location simple ?L2
• Le 1er janvier 20X1, la société Fontaury a donné un hangar en location simple pour une durée de {original_term} ans : la première année est gratuite, puis le preneur paie {annual_rent} au début de chacune des quatre années suivantes. Le produit est comptabilisé linéairement. Au 1er janvier 20X3, les parties modifient le contrat : à compter de cette date, le loyer est de {new_annual_rent} par an, payable d'avance, pour une durée restante portée à {new_remaining_term} ans. Calculez le solde de produit couru au 31 décembre 20X2 et le produit locatif annuel à comptabiliser à compter du 1er janvier 20X3.L2
• Le 1er janvier 20X1, Altimar loue en location simple un parc de vélos électriques à une collectivité pour {original_term} ans. Le preneur a versé à la signature un droit d'entrée non remboursable de {upfront_payment}, puis paie {annual_rent} au début de chaque année. Altimar comptabilise les produits linéairement. Au 1er janvier 20X3, le loyer des quatre années restantes est ramené à {new_annual_rent}, payable d'avance, sans changement de durée. Calculez le solde de loyers perçus d'avance au 31 décembre 20X2 et le produit locatif annuel à compter du 1er janvier 20X3.L3
• La société Dunemer loue en location simple un terminal de stockage depuis le 1er janvier 20X1, sur quatre ans, avec des loyers progressifs payables chaque 1er janvier : {rent_y1}, {rent_y2}, {rent_y3} puis {rent_y4}. Au 1er janvier 20X3, à la demande du preneur, le contrat est prolongé de deux ans et le loyer devient fixe à {new_annual_rent} par an, payable d'avance, pour les quatre années restantes. Déterminez le produit couru au 31 décembre 20X2 et le produit locatif annuel du contrat modifié.L2
• Le bailleur Sorgues a donné un entrepôt en location simple. Au début de la quatrième année, il accepte une baisse du loyer en contrepartie d'une prolongation du contrat. À cette date, le bilan de Sorgues présente un produit couru issu de l'étalement linéaire. Le directeur financier hésite entre plusieurs traitements. Lequel est conforme à IFRS 16 ?L3
• Un contrat de location simple de la société Valcresse est modifié avec effet au 1er janvier 20X4. À cette date, le produit couru issu de l'étalement linéaire du contrat initial s'élève à 12 000. Le contrat modifié prévoit quatre loyers annuels de 33 000, payables d'avance. Un collaborateur propose de comptabiliser 33 000 de produit par an. Quel produit locatif annuel faut-il retenir ?L3