Le modèle général pour la réassurance détenue

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que les contrats de réassurance détenus sont évalués séparément des contrats sous-jacents et selon des adaptations propres au cédant.L2
• Distinguer les traitements du contrat sous-jacent et du contrat de réassurance dans un cas.L3

Références normatives

• IFRS 17 §60Les dispositions de la norme s'appliquent aux contrats de réassurance détenus avec les modifications prévues aux par. 61 à 70A.
• IFRS 17 §61Les contrats de réassurance détenus sont regroupés en portefeuilles et en groupes selon les par. 14 à 24, la notion de contrat déficitaire étant remplacée par celle de contrat donnant lieu à un profit net à la comptabilisation initiale ; un groupe peut ne comporter qu'un contrat.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Un contrat de réassurance détenu par une cédante est évalué avec les contrats d'assurance sous-jacents qu'il couvre, comme un ensemble unique de flux.L2