IFRS 17 — Contrats d'assurance
Modules de la norme
- Concepts48 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions78 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers5 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)16 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Contrat d'assurance ou non : définition, risque significatif, exclusions, choix de champ d'application et séparation des composantsL1Débutant
- Portefeuilles, groupes de rentabilité, cohortes annuelles, comptabilisation et limite du contrat, et perte d'un groupe déficitaireL2Intermédiaire
- Évaluation initiale d'un groupe : flux d'exécution, ajustement pour risque, marge sur services contractuels et groupe déficitaireL3Avancé
- Évaluation ultérieure : rapprochement de la marge, unités de couverture, composante de perte, résultat des activités d'assurance et charge financièreL3Avancé
- Approche d'allocation des primes, approche des frais variables, réassurance détenue, modification, transition et informations à fournirL4Expert
- Dossier d'un groupe de contrats d'assurance : agrégation, évaluation initiale, marge sur services contractuels, approche simplifiée et présentation (IFRS 17)L4Expert
Workpapers
- Portefeuilles, groupes de rentabilité et cohortes annuelles : regroupement des contrats et perte d'un groupe déficitaire à la comptabilisation initiale
- Évaluation initiale d'un groupe : valeurs actuelles des flux, flux d'exécution, marge sur services contractuels ou perte, et écriture de comptabilisation
- Rapprochement de la marge sur services contractuels : intérêts au taux d'origine, variations des services futurs, reprise par les unités de couverture et composante de perte
- Éligibilité à l'approche d'allocation des primes ou à l'approche des frais variables, passif pour la couverture restante, produits de la période et écritures
- Résultat des activités d'assurance, charge financière d'assurance, choix de ventilation en autres éléments du résultat global et liste de contrôle du rapprochement du passif
Concepts par thème
Le champ d'application et le risque d'assurance
- Les contrats qui relèvent d'IFRS 17Important2 questions
- Les contrats exclus du champImportant2 questions
- Les options de champ d'applicationAvancé1 question
- Le risque d'assuranceEssentiel3 questions
- Le risque d'assurance significatifImportant2 questions
- Combiner et séparer des contrats et des composantesAvancé1 question
Portefeuilles, groupes, comptabilisation et limites du contrat
- Les portefeuilles de contratsImportant2 questions
- Les groupes selon la rentabilitéEssentiel3 questions
- Les cohortes annuellesEssentiel3 questions
- L'exemption européenne des cohortesSpécialisé1 question
- La date de comptabilisation d'un groupeImportant2 questions
- Les limites du contratAvancé1 question
Le modèle général : évaluation initiale
- Les flux de trésorerie d'exécutionEssentiel3 questions
- Les flux de trésorerie futurs à inclureAvancé1 question
- L'actualisation des fluxImportant2 questions
- L'ajustement pour risque non financierImportant2 questions
- La marge sur services contractuels à l'origineEssentiel3 questions
- Les groupes déficitaires à l'origineEssentiel3 questions
- Les flux de trésorerie d'acquisitionAvancé1 question
L'évaluation ultérieure et la marge sur services contractuels
- Le passif pour la couverture restante et pour les sinistres survenusImportant2 questions
- Le rapprochement de la margeEssentiel3 questions
- Les ajustements de la margeAvancé1 question
- Les unités de couverture et la reprise de la margeEssentiel3 questions
- Les groupes déficitaires après l'origineAvancé1 question
L'approche d'allocation des primes
- L'éligibilité à l'approche simplifiéeEssentiel3 questions
- L'évaluation selon l'approche d'allocation des primesImportant2 questions
- Les frais d'acquisition dans l'approche simplifiéeAvancé1 question
L'approche des honoraires variables
- Les contrats à participation directeImportant2 questions
- La marge dans l'approche des honoraires variablesSpécialisé1 question
Les contrats de réassurance détenus
- Le modèle général pour la réassurance détenueAvancé1 question
- La reprise de perte sur la réassuranceSpécialisé1 question
Présentation et informations à fournir
- Les produits des activités d'assuranceEssentiel3 questions
- Les charges des activités d'assuranceAvancé1 question
- Les produits et charges financiers d'assuranceAvancé1 question
- La ventilation entre résultat et autres éléments du résultat globalImportant2 questions
- Les informations à fournirAvancé1 question
Modification et décomptabilisation
- Modification et décomptabilisation d'un contratAvancé1 question
La transition vers IFRS 17
- L'application rétrospective complèteAvancé1 question
- L'impraticabilité et le choix de l'approcheAvancé1 question
- L'approche rétrospective modifiéeAvancé1 question
- L'approche par la juste valeurAvancé1 question
- Les modifications de 2020Spécialisé1 question
- Les comparatifs et la superpositionSpécialisé1 question
Liens avec d'autres normes et décisions
- Les liens avec IFRS 9Avancé1 question
- Les liens avec IFRS 15Avancé1 question
- Les liens avec IAS 37Avancé1 question
- Le contexte d'IFRS 13Avancé1 question
- Le groupe de ressources sur la transitionSpécialiséAucune question