Combiner et séparer des contrats et des composantes

Objectifs pédagogiques

• Expliquer quand un ensemble de contrats est traité comme un tout et quels composants sont séparés d'un contrat d'assurance.L2
• Déterminer, à partir des faits d'un cas, quel composant est séparé et selon quelle norme il est comptabilisé.L3

Références normatives

• IFRS 17 §9Un ensemble ou une série de contrats conclus avec la même contrepartie ou des parties liées est traité comme un tout lorsque l'effet commercial d'ensemble l'exige pour en apprécier le sens.
• IFRS 17 §10Un contrat d'assurance peut contenir des composantes qui relèveraient d'une autre norme si elles étaient des contrats distincts (composante investissement, services autres que les services d'assurance) ; l'entité les identifie et les comptabilise en appliquant les par. 11 à 13 : dérivés incorporés et composantes investissement distinctes selon IFRS 9, biens ou services distincts selon IFRS 15.
• IFRS 17 §11L'entité applique IFRS 9 pour savoir si un dérivé incorporé doit être séparé et comment le comptabiliser ; elle sépare une composante investissement si, et seulement si, elle est distincte au sens des par. B31 et B32, et la comptabilise selon IFRS 9, sauf contrat d'investissement avec éléments de participation discrétionnaire relevant d'IFRS 17.
• IFRS 17 §12Après le par. 11, l'entité sépare, en appliquant le par. 7 d'IFRS 15 et les par. B33 à B35, toute promesse de biens ou de services distincts autres que les services d'assurance, comptabilisée selon IFRS 15 ; les entrées de trésorerie sont réparties selon IFRS 15, les sorties d'abord par rattachement direct, puis de façon systématique et rationnelle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quelles affirmations sur la combinaison de contrats et la séparation de composants sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L2
• Un contrat d'assurance de Solène SA contient un dérivé incorporé qui doit être séparé et une composante d'investissement distincte (faits du cas). Selon quelle norme chacun de ces deux composants est-il comptabilisé après séparation ?L3
• Mistral SA propose, avec un contrat d'assurance, un service d'entretien d'équipement que le cas qualifie de bien ou service distinct (hypothèse du cas). Comment traiter ce service ?L3