Les cohortes annuelles

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un groupe ne peut pas contenir des contrats émis à plus d'un an d'intervalle.L1
• Répartir en cohortes annuelles des contrats émis à des dates données.L2

Références normatives

• IFRS 17 §22Une entité n'inclut pas dans un même groupe des contrats émis à plus d'un an d'intervalle ; elle subdivise si nécessaire les groupes des par. 16 à 21 pour y parvenir.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• Selon IFRS 17, un même groupe de contrats ne comprend pas de contrats émis à plus d'un an d'intervalle, et l'entité subdivise au besoin ses groupes pour y parvenir.L1
• Mérédis SA a émis cinq contrats d'un même groupe de rentabilité aux dates suivantes : le 10 janvier 2024, le 15 juin 2024, le 3 septembre 2024, le 20 mars 2025 et le 12 novembre 2025. Lequel de ces couples de contrats ne peut pas figurer dans un même groupe ?L2
• Une analyste regroupe en un seul groupe tous les contrats déficitaires émis entre 2023 et 2026, « pour simplifier la gestion ». Quelle est l'erreur de ce regroupement ?L2
• Euronia SA, assureur établi dans l'Union européenne, applique à un portefeuille de contrats mutualisés entre générations l'exemption prévue par le règlement (UE) 2021/2036. Comment caractérise-t-on correctement cette exemption par rapport à l'exigence de cohortes annuelles ?L3
• Que retient-on des modifications d'IFRS 17 de juin 2020 ?L3