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Euronia SA, assureur établi dans l'Union européenne, applique à un portefeuille de contrats mutualisés entre générations l'exemption prévue par le règlement (UE) 2021/2036. Comment caractérise-t-on correctement cette exemption par rapport à l'exigence de cohortes annuelles ?

C'est une option qu'IFRS 17, telle que publiée par l'IASB, ouvre à toute entité, qu'elle soit ou non établie dans l'Union européenne, pour les contrats qu'elle choisit.

C'est une exception propre à l'Union européenne pour certains contrats mutualisés ou adossés en flux, avec information sur les portefeuilles.

C'est une exception qui supprime l'exigence de cohortes annuelles pour tous les contrats d'assurance émis par une entité européenne, sans autre condition.

C'est une exception qui remplace la cohorte annuelle par une cohorte de trois ans pour les contrats concernés.