L'évaluation selon l'approche d'allocation des primes

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que le passif pour la couverture restante est la prime reçue diminuée du montant comptabilisé en produits, avec un test de contrat déficitaire.L2
• Calculer le passif pour la couverture restante d'un groupe à la clôture à partir de primes et de produits donnés.L3

Références normatives

• IFRS 17 §55Selon la méthode d'affectation des primes, le passif au titre de la couverture restante est, à l'origine, les primes reçues diminuées des flux d'acquisition (sauf passation en charges selon le par. 59 a)), ajustées des actifs ou passifs décomptabilisés ; ensuite, il augmente des primes reçues et de l'amortissement des flux d'acquisition passé en charges, et diminue des flux d'acquisition payés, des produits comptabilisés et des composantes investissement payées ou transférées.
• IFRS 17 §57Si des faits et circonstances indiquent qu'un groupe évalué selon la méthode d'affectation des primes est déficitaire, l'entité compare le passif au titre de la couverture restante aux flux d'exécution de la couverture restante ; l'excédent de ces flux est comptabilisé en perte (par. 58).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Zénith SA émet un groupe de contrats de douze mois éligible à l'approche d'allocation des primes. Elle reçoit {premium_received} de primes à l'émission et verse {acquisition_cash_flows} de flux d'acquisition, qu'elle déduit du passif (elle n'use pas de l'option de passation en charge). Convention du cas : les produits d'assurance et l'amortissement des flux d'acquisition suivent le prorata du temps écoulé ; {months_elapsed} se sont écoulés. Calculez le passif initial pour la couverture restante, les produits de la période et le passif de clôture.L3
• Étoile SA émet un groupe de contrats éligible à l'approche d'allocation des primes et reçoit {premium_received} de primes à l'émission (flux d'acquisition nuls : donnée du cas). Passez l'écriture qui comptabilise l'encaissement de la prime et le passif pour la couverture restante.L2