Éligibilité à l'approche d'allocation des primes ou à l'approche des frais variables, passif pour la couverture restante, produits de la période et écritures

• Groupe de contrats : portefeuille, date de comptabilisation, contrats concernés

  TexteRequis

  ONE_YEAR_TRAVEL_CONTRACTS_ISSUED_ON_1_OCTOBER_20X6

• Période de couverture de chaque contrat et variabilité des flux attendue à l'origine

  Texte

  TWELVE_MONTH_COVERAGE_AND_ACQUISITION_CASH_FLOWS_EXPENSED

• Clauses de participation : éléments sous-jacents, part du titulaire, variation des montants versés

  Texte

• Prime encaissée à la comptabilisation initiale

  Nombre

  120 000

• Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

  Nombre

  0

• Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

  Nombre

  12 000

• Prime de la période de couverture à répartir dans le temps

  Nombre

  120 000

• Mois de couverture écoulés à la clôture

  Nombre

  3 mois

• Passif de clôture selon la comptabilité

  Nombre

  90 000

• Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

  Nombre

• Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture

  Nombre

• Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

  Nombre

• Variation défavorable des flux relative aux services futurs

  Nombre

• Pièces obtenues et référencées (conditions des contrats, note de variabilité des flux, clauses de participation, relevé des primes)

  PiècesRequis

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Points examinés : conditions d'éligibilité et mesure simplifiée

  Liste de contrôleRequis

  • Approche d'allocation des primes : écart non significatif attendu avec le modèle général, ou période de couverture d'un an au plus
  • Éligibilité appréciée à l'origine du groupe
  • Approche des frais variables : ensemble identifié d'éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation substantielle des montants versés
  • Critères de l'approche des frais variables appréciés à l'origine du contrat
  • Passation en charge des flux d'acquisition lorsque la période de couverture est d'un an au plus

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits)

  Calcul

  120 000

  Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; − Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

• Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

  Calcul

  30 000

  Prime de la période de couverture à répartir dans le temps ; Mois de couverture écoulés à la clôture

• Passif de clôture (passif initial − produits de la période)

  Calcul

  90 000

  Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits) ; − Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Passif de clôture selon la comptabilité

• Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture)

  Calcul

  0

  Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture ; − Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

• Part de l'entité dans la variation (variation × part)

  Calcul

  Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture) ; Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

• Ajustement net de la marge (part de l'entité − variation défavorable des flux relative aux services futurs)

  Calcul

  0

  Part de l'entité dans la variation (variation × part) ; − Variation défavorable des flux relative aux services futurs

• Écriture de la prime encaissée

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Trésorerie : prime encaissée	120 000
  Passif des contrats d'assurance		120 000

• Écriture des produits de la période

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Passif des contrats d'assurance	30 000
  Produits d'assurance		30 000

• Écriture des flux d'acquisition passés en charge

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Charges des activités d'assurance	12 000
  Trésorerie payée		12 000

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes

  JugementRequis

  Éligible : période de couverture d'un an au plus

  Éligible : période de couverture d'un an au plus / Éligible : écart non significatif attendu avec le modèle général / Non éligible : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : l'attente raisonnable d'un écart non significatif s'apprécie à l'origine du groupe ; une forte variabilité attendue des flux la met en cause.

• Justification : période de couverture, variabilité attendue des flux, comparaison avec le modèle général (données du cas)

  Texte

  COVERAGE_PERIOD_OF_EACH_CONTRACT_IS_TWELVE_MONTHS

• Éligibilité à l'approche des frais variables

  JugementRequis

  Sans objet

  Trois critères remplis : approche des frais variables / Critères non remplis : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : « substantiel » s'apprécie sur les clauses du contrat ; aucun pourcentage n'est présenté ici comme imposé par la norme.

• Justification : éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation des montants versés

  Texte

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Informations à préparer sur les approches simplifiées

  Liste de contrôle

  • Approche appliquée à chaque groupe et motif de l'éligibilité
  • Rapprochement du passif pour la couverture restante

• Effet dérivé des écritures

  Tableau

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Groupe décritOK
• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes jugée et motivéeOK
• Éligibilité à l'approche des frais variables jugée et motivéeOK
• Passif recalculé = passif de la comptabilitéOK
• Écriture de prime équilibréeOK
• Écriture de produits équilibréeOK
• Écriture de flux d'acquisition équilibréeOK

Actif

108 000

Passif

90 000

Résultat

18 000

OCI

0

Capitaux propres

18 000

• Groupe de contrats : portefeuille, date de comptabilisation, contrats concernés

  TexteRequis

  THREE_YEAR_PROTECTION_CONTRACTS_WITH_AN_INDEXATION_CLAUSE

• Période de couverture de chaque contrat et variabilité des flux attendue à l'origine

  Texte

  THIRTY_SIX_MONTH_COVERAGE_AND_HIGH_VARIABILITY_OF_THE_FLOWS

• Clauses de participation : éléments sous-jacents, part du titulaire, variation des montants versés

  Texte

• Prime encaissée à la comptabilisation initiale

  Nombre

• Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

  Nombre

• Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

  Nombre

• Prime de la période de couverture à répartir dans le temps

  Nombre

• Mois de couverture écoulés à la clôture

  Nombre

• Passif de clôture selon la comptabilité

  Nombre

• Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

  Nombre

• Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture

  Nombre

• Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

  Nombre

• Variation défavorable des flux relative aux services futurs

  Nombre

• Pièces obtenues et référencées (conditions des contrats, note de variabilité des flux, clauses de participation, relevé des primes)

  PiècesRequis

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Points examinés : conditions d'éligibilité et mesure simplifiée

  Liste de contrôleRequis

  • Approche d'allocation des primes : écart non significatif attendu avec le modèle général, ou période de couverture d'un an au plus
  • Éligibilité appréciée à l'origine du groupe
  • Approche des frais variables : ensemble identifié d'éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation substantielle des montants versés
  • Critères de l'approche des frais variables appréciés à l'origine du contrat
  • Passation en charge des flux d'acquisition lorsque la période de couverture est d'un an au plus

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits)

  Calcul

  0

  Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; − Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

• Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

  Calcul

  Prime de la période de couverture à répartir dans le temps ; Mois de couverture écoulés à la clôture

• Passif de clôture (passif initial − produits de la période)

  Calcul

  Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits) ; − Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Passif de clôture selon la comptabilité

• Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture)

  Calcul

  0

  Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture ; − Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

• Part de l'entité dans la variation (variation × part)

  Calcul

  Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture) ; Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

• Ajustement net de la marge (part de l'entité − variation défavorable des flux relative aux services futurs)

  Calcul

  0

  Part de l'entité dans la variation (variation × part) ; − Variation défavorable des flux relative aux services futurs

• Écriture de la prime encaissée

  Écriture

  Débit Trésorerie : prime encaissée ← Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; Crédit Passif des contrats d'assurance ← Prime encaissée à la comptabilisation initiale

• Écriture des produits de la période

  Écriture

  Débit Passif des contrats d'assurance ← Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Crédit Produits d'assurance ← Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

• Écriture des flux d'acquisition passés en charge

  Écriture

  Débit Charges des activités d'assurance ← Flux d'acquisition passés en charge à l'origine ; Crédit Trésorerie payée ← Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes

  JugementRequis

  Non éligible : modèle général

  Éligible : période de couverture d'un an au plus / Éligible : écart non significatif attendu avec le modèle général / Non éligible : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : l'attente raisonnable d'un écart non significatif s'apprécie à l'origine du groupe ; une forte variabilité attendue des flux la met en cause.

• Justification : période de couverture, variabilité attendue des flux, comparaison avec le modèle général (données du cas)

  Texte

  COVERAGE_ABOVE_ONE_YEAR_AND_THE_SIMPLIFIED_LIABILITY_WOULD_DIFFER_MATERIALLY_IN_THREE_SCENARIOS_OF_FIVE

• Éligibilité à l'approche des frais variables

  JugementRequis

  Sans objet

  Trois critères remplis : approche des frais variables / Critères non remplis : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : « substantiel » s'apprécie sur les clauses du contrat ; aucun pourcentage n'est présenté ici comme imposé par la norme.

• Justification : éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation des montants versés

  Texte

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Informations à préparer sur les approches simplifiées

  Liste de contrôle

  • Approche appliquée à chaque groupe et motif de l'éligibilité
  • Rapprochement du passif pour la couverture restante

• Effet dérivé des écritures

  Tableau

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Groupe décritOK
• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes jugée et motivéeOK
• Éligibilité à l'approche des frais variables jugée et motivéeOK
• Passif recalculé = passif de la comptabilitéNon évalué
• Écriture de prime équilibréeNon évalué
• Écriture de produits équilibréeNon évalué
• Écriture de flux d'acquisition équilibréeNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Groupe de contrats : portefeuille, date de comptabilisation, contrats concernés

  TexteRequis

  SAVINGS_CONTRACTS_WITH_PARTICIPATION_IN_A_FUND

• Période de couverture de chaque contrat et variabilité des flux attendue à l'origine

  Texte

• Clauses de participation : éléments sous-jacents, part du titulaire, variation des montants versés

  Texte

  FUND_OF_ASSETS_IDENTIFIED_AND_90_PERCENT_OF_THE_RETURNS_PAID_TO_THE_POLICYHOLDER

• Prime encaissée à la comptabilisation initiale

  Nombre

• Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

  Nombre

• Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

  Nombre

• Prime de la période de couverture à répartir dans le temps

  Nombre

• Mois de couverture écoulés à la clôture

  Nombre

• Passif de clôture selon la comptabilité

  Nombre

• Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

  Nombre

  5 000 000

• Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture

  Nombre

  5 200 000

• Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

  Nombre

  10 %

• Variation défavorable des flux relative aux services futurs

  Nombre

  4 000

• Pièces obtenues et référencées (conditions des contrats, note de variabilité des flux, clauses de participation, relevé des primes)

  PiècesRequis

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Points examinés : conditions d'éligibilité et mesure simplifiée

  Liste de contrôleRequis

  • Approche d'allocation des primes : écart non significatif attendu avec le modèle général, ou période de couverture d'un an au plus
  • Éligibilité appréciée à l'origine du groupe
  • Approche des frais variables : ensemble identifié d'éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation substantielle des montants versés
  • Critères de l'approche des frais variables appréciés à l'origine du contrat
  • Passation en charge des flux d'acquisition lorsque la période de couverture est d'un an au plus

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits)

  Calcul

  0

  Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; − Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

• Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

  Calcul

  Prime de la période de couverture à répartir dans le temps ; Mois de couverture écoulés à la clôture

• Passif de clôture (passif initial − produits de la période)

  Calcul

  Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits) ; − Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Passif de clôture selon la comptabilité

• Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture)

  Calcul

  200 000

  Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture ; − Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

• Part de l'entité dans la variation (variation × part)

  Calcul

  20 000

  Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture) ; Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

• Ajustement net de la marge (part de l'entité − variation défavorable des flux relative aux services futurs)

  Calcul

  16 000

  Part de l'entité dans la variation (variation × part) ; − Variation défavorable des flux relative aux services futurs

• Écriture de la prime encaissée

  Écriture

  Débit Trésorerie : prime encaissée ← Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; Crédit Passif des contrats d'assurance ← Prime encaissée à la comptabilisation initiale

• Écriture des produits de la période

  Écriture

  Débit Passif des contrats d'assurance ← Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Crédit Produits d'assurance ← Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

• Écriture des flux d'acquisition passés en charge

  Écriture

  Débit Charges des activités d'assurance ← Flux d'acquisition passés en charge à l'origine ; Crédit Trésorerie payée ← Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes

  JugementRequis

  Sans objet

  Éligible : période de couverture d'un an au plus / Éligible : écart non significatif attendu avec le modèle général / Non éligible : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : l'attente raisonnable d'un écart non significatif s'apprécie à l'origine du groupe ; une forte variabilité attendue des flux la met en cause.

• Justification : période de couverture, variabilité attendue des flux, comparaison avec le modèle général (données du cas)

  Texte

• Éligibilité à l'approche des frais variables

  JugementRequis

  Trois critères remplis : approche des frais variables

  Trois critères remplis : approche des frais variables / Critères non remplis : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : « substantiel » s'apprécie sur les clauses du contrat ; aucun pourcentage n'est présenté ici comme imposé par la norme.

• Justification : éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation des montants versés

  Texte

  THE_THREE_CRITERIA_ARE_MET_AT_INCEPTION

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Informations à préparer sur les approches simplifiées

  Liste de contrôle

  • Approche appliquée à chaque groupe et motif de l'éligibilité
  • Rapprochement du passif pour la couverture restante

• Effet dérivé des écritures

  Tableau

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Groupe décritOK
• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes jugée et motivéeOK
• Éligibilité à l'approche des frais variables jugée et motivéeOK
• Passif recalculé = passif de la comptabilitéNon évalué
• Écriture de prime équilibréeNon évalué
• Écriture de produits équilibréeNon évalué
• Écriture de flux d'acquisition équilibréeNon évalué

Actif

0

Passif

0

Résultat

0

OCI

0

Capitaux propres

0

• Groupe de contrats : portefeuille, date de comptabilisation, contrats concernés

  TexteRequis

  ONE_YEAR_TRAVEL_CONTRACTS_ISSUED_ON_1_NOVEMBER_20X6

• Période de couverture de chaque contrat et variabilité des flux attendue à l'origine

  Texte

  TWELVE_MONTH_COVERAGE_AND_ACQUISITION_CASH_FLOWS_EXPENSED

• Clauses de participation : éléments sous-jacents, part du titulaire, variation des montants versés

  Texte

• Prime encaissée à la comptabilisation initiale

  Nombre

  24 000

• Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

  Nombre

  0

• Flux d'acquisition passés en charge à l'origine

  Nombre

  2 400

• Prime de la période de couverture à répartir dans le temps

  Nombre

  24 000

• Mois de couverture écoulés à la clôture

  Nombre

  2 mois

• Passif de clôture selon la comptabilité

  Nombre

  20 000

• Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

  Nombre

• Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture

  Nombre

• Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

  Nombre

• Variation défavorable des flux relative aux services futurs

  Nombre

• Pièces obtenues et référencées (conditions des contrats, note de variabilité des flux, clauses de participation, relevé des primes)

  PiècesRequis

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Points examinés : conditions d'éligibilité et mesure simplifiée

  Liste de contrôleRequis

  • Approche d'allocation des primes : écart non significatif attendu avec le modèle général, ou période de couverture d'un an au plus
  • Éligibilité appréciée à l'origine du groupe
  • Approche des frais variables : ensemble identifié d'éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation substantielle des montants versés
  • Critères de l'approche des frais variables appréciés à l'origine du contrat
  • Passation en charge des flux d'acquisition lorsque la période de couverture est d'un an au plus

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits)

  Calcul

  24 000

  Prime encaissée à la comptabilisation initiale ; − Flux d'acquisition déduits du passif (zéro si passés en charge)

• Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps)

  Calcul

  4 000

  Prime de la période de couverture à répartir dans le temps ; Mois de couverture écoulés à la clôture

• Passif de clôture (passif initial − produits de la période)

  Calcul

  20 000

  Passif initial pour la couverture restante (prime reçue − flux d'acquisition déduits) ; − Produits de la période (prime × mois écoulés ÷ 12, répartition au prorata du temps) ; Passif de clôture selon la comptabilité

• Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture)

  Calcul

  0

  Juste valeur des éléments sous-jacents à la clôture ; − Juste valeur des éléments sous-jacents à l'ouverture

• Part de l'entité dans la variation (variation × part)

  Calcul

  Variation de la juste valeur des éléments sous-jacents (clôture − ouverture) ; Part de l'entité dans la variation de la juste valeur (%)

• Ajustement net de la marge (part de l'entité − variation défavorable des flux relative aux services futurs)

  Calcul

  0

  Part de l'entité dans la variation (variation × part) ; − Variation défavorable des flux relative aux services futurs

• Écriture de la prime encaissée

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Trésorerie : prime encaissée	24 000
  Passif des contrats d'assurance		24 000

• Écriture des produits de la période

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Passif des contrats d'assurance	4 000
  Produits d'assurance		4 000

• Écriture des flux d'acquisition passés en charge

  Écriture

  Compte	Débit	Crédit
  Charges des activités d'assurance	2 400
  Trésorerie payée		2 400

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes

  JugementRequis

  Éligible : période de couverture d'un an au plus

  Éligible : période de couverture d'un an au plus / Éligible : écart non significatif attendu avec le modèle général / Non éligible : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : l'attente raisonnable d'un écart non significatif s'apprécie à l'origine du groupe ; une forte variabilité attendue des flux la met en cause.

• Justification : période de couverture, variabilité attendue des flux, comparaison avec le modèle général (données du cas)

  Texte

  COVERAGE_PERIOD_OF_EACH_CONTRACT_IS_TWELVE_MONTHS

• Éligibilité à l'approche des frais variables

  JugementRequis

  Sans objet

  Trois critères remplis : approche des frais variables / Critères non remplis : modèle général / Sans objet

  Jugement professionnel : « substantiel » s'apprécie sur les clauses du contrat ; aucun pourcentage n'est présenté ici comme imposé par la norme.

• Justification : éléments sous-jacents, part substantielle des rendements, variation des montants versés

  Texte

IFRS 17 §53IFRS 17 §B101

• Informations à préparer sur les approches simplifiées

  Liste de contrôle

  • Approche appliquée à chaque groupe et motif de l'éligibilité
  • Rapprochement du passif pour la couverture restante

• Effet dérivé des écritures

  Tableau

• Références normatives citées dans ce papier de travail

  Références

• Groupe décritOK
• Éligibilité à l'approche d'allocation des primes jugée et motivéeOK
• Éligibilité à l'approche des frais variables jugée et motivéeOK
• Passif recalculé = passif de la comptabilitéOK
• Écriture de prime équilibréeOK
• Écriture de produits équilibréeOK
• Écriture de flux d'acquisition équilibréeOK

Actif

21 600

Passif

20 000

Résultat

1 600

OCI

0

Capitaux propres

1 600