Les contrats à participation directe

Objectifs pédagogiques

• Énumérer les trois critères d'un contrat à éléments de participation directe : participation à un ensemble clairement identifié d'éléments sous-jacents, part substantielle des rendements à la juste valeur, part substantielle des variations des montants versés alignée sur ces rendements.L1
• Déterminer, à partir des clauses d'un cas, si un contrat satisfait aux trois critères.L3

Références normatives

• IFRS 17 §B101Un contrat à éléments de participation directe est un contrat d'assurance dont les clauses prévoient la participation à un ensemble clairement identifié d'éléments sous-jacents, l'attente d'une part substantielle des rendements à la juste valeur et l'attente qu'une part substantielle des variations des montants versés varie avec la juste valeur des éléments sous-jacents.
• IFRS 17 §B102Les conditions du par. B101 s'apprécient d'après les attentes de l'entité à la passation du contrat et ne sont pas réexaminées ensuite, sauf modification du contrat au sens du par. 72.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Un contrat d'assurance est un contrat à éléments de participation directe dès que ses clauses prévoient la participation à un ensemble clairement identifié d'éléments sous-jacents.L1
• Quartz SA examine trois contrats. Contrat 1 : les clauses prévoient la participation à un fonds clairement identifié ; le titulaire s'attend à 90 % des rendements du fonds à la juste valeur, et les montants qui lui sont versés varient pour l'essentiel avec la juste valeur du fonds. Contrat 2 : participation à un fonds clairement identifié, mais le titulaire n'a droit qu'à 5 % des rendements, et les montants versés varient très peu avec la juste valeur. Contrat 3 : rendement fixe garanti, sans ensemble sous-jacent identifié. Les appréciations de « part substantielle » sont des données du cas. Quels contrats sont à éléments de participation directe ?L3