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Question · Les contrats à participation directe

Quartz SA examine trois contrats. Contrat 1 : les clauses prévoient la participation à un fonds clairement identifié ; le titulaire s'attend à 90 % des rendements du fonds à la juste valeur, et les montants qui lui sont versés varient pour l'essentiel avec la juste valeur du fonds. Contrat 2 : participation à un fonds clairement identifié, mais le titulaire n'a droit qu'à 5 % des rendements, et les montants versés varient très peu avec la juste valeur. Contrat 3 : rendement fixe garanti, sans ensemble sous-jacent identifié. Les appréciations de « part substantielle » sont des données du cas. Quels contrats sont à éléments de participation directe ?

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