Les portefeuilles de contrats

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un portefeuille regroupe des contrats exposés à des risques similaires et gérés ensemble.L1
• Constituer, à partir de lignes de produits données, les portefeuilles d'un assureur et justifier le rattachement.L2

Références normatives

• IFRS 17 §14Une entité identifie des portefeuilles de contrats d'assurance : des contrats exposés à des risques similaires et gérés ensemble.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Un assureur place dans un même portefeuille des contrats exposés à des risques très différents, au motif qu'ils sont gérés ensemble par le même service ; cette constitution du portefeuille est conforme à IFRS 17.L1
• Axiome SA gère dans une même équipe deux gammes de contrats de responsabilité civile automobile dont les risques sont jugés similaires, et une gamme de contrats décès dont les risques diffèrent (hypothèses du cas). Quel regroupement en portefeuilles est conforme à la règle ?L2