La reprise de perte sur la réassurance

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la perte sur contrats sous-jacents déficitaires est compensée au même moment par un recouvrement attendu sous le contrat de réassurance.L3
• Analyser l'effet d'un traité de réassurance détenu sur la perte d'un groupe sous-jacent déficitaire.L4

Références normatives

• IFRS 17 §66ALorsque l'entité comptabilise une perte sur un groupe de contrats sous-jacents déficitaire, à sa comptabilisation initiale ou à l'ajout de contrats déficitaires, elle ajuste la marge du groupe de contrats de réassurance détenus et comptabilise un produit (par. B119C à B119E) ; la composante recouvrement de perte relève du par. 66B (modifications de 2020).
• IFRS 17 §B119CLe par. 66A ne s'applique que si le contrat de réassurance détenu est conclu au plus tard au moment où les contrats sous-jacents déficitaires sont comptabilisés ; la norme ne pose pas de condition de couverture proportionnelle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Un contrat de réassurance détenu, conclu avant la comptabilisation des contrats sous-jacents, couvre proportionnellement un groupe sous-jacent déficitaire. Que prévoit la composante de recouvrement des pertes introduite par les modifications de juin 2020 ?L3