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WorkpaperIFRS 17 — Contrats d'assuranceL2 · L3

Évaluation initiale d'un groupe : valeurs actuelles des flux, flux d'exécution, marge sur services contractuels ou perte, et écriture de comptabilisation

3 missions10 sections90 min
Préparé par
Brouillon assisté par IA
Revu par
Non revu — revue humaine requise
Statut
Publié

Objectif du papier de travail

Relevez les flux futurs du groupe, le taux d'actualisation et l'ajustement pour risque non financier : ce sont des données du cas. Actualisez chaque flux séparément, totalisez la sortie nette actualisée, ajoutez l'ajustement pour risque pour obtenir les flux d'exécution, puis déduisez la marge (jamais de profit à l'origine) ou la perte du groupe déficitaire. Comptabilisez l'écriture correspondante et rédigez la conclusion.

10 sections · 36 blocs · 10 calculs · 2 écritures

    Travailler ce workpaper en mission

    Chaque cas qui utilise ce modèle s'ouvre dans l'espace de mission : données, analyse, calcul, écriture, conclusion et revue, avec votre progression enregistrée.

    3 instances issues des cas : les calculs et écritures ci-dessous sont exécutés par le moteur de calcul.

    Dossier et entité
    Évaluation initiale d'un groupe : flux d'exécution, ajustement pour risque, marge sur services contractuels et groupe déficitaire
    Tâches du cas documentées ici
    • Groupe A : actualisez chaque flux de sortie.
    • Groupe A : actualisez la prime à recevoir.
    • Groupe A : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.
    • Groupe A : calculez les flux d'exécution.
    • Groupe A : calculez la marge sur services contractuels initiale.
    • Groupe A : calculez la perte éventuelle à la comptabilisation initiale.
    • Groupe A : comptabilisez la prime encaissée et le passif.
    • Groupe B : actualisez chaque flux de sortie.
    • Groupe B : actualisez la prime à recevoir.
    • Groupe B : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.
    • Groupe B : calculez les flux d'exécution.
    • Groupe B : calculez la marge sur services contractuels initiale.
    • Groupe B : calculez la perte à la comptabilisation initiale.
    • Groupe B : comptabilisez la perte du groupe déficitaire.
    1

    Faits et données

    Entrées

    • Groupe de contrats : portefeuille, cohorte, période de couverture

      TexteRequis

      TWO_YEAR_GROUP_ISSUED_ON_1_JANUARY_20X6_WITH_A_FIRST_PREMIUM_RECEIVED

    • Nature des estimations de flux retenues et de leurs hypothèses

      Texte

      EXPLICIT_ESTIMATES_WEIGHTED_BY_THE_PROBABILITY_OF_THREE_SCENARIOS

    • Origine du taux d'actualisation et de l'ajustement pour risque non financier

      Texte

      RATE_OF_5_PERCENT_AND_RISK_ADJUSTMENT_SET_BY_MANAGEMENT

    • Taux d'actualisation annuel (donnée du cas)

      Nombre

      5 %

    • Durée du premier flux (fin de la première année)

      Nombre

      1 ans

    • Durée du second flux (fin de la deuxième année)

      Nombre

      2 ans

    • Sinistres attendus de la première année

      Nombre

      52 500

    • Sinistres attendus de la deuxième année

      Nombre

      55 125

    • Frais de gestion de la première année

      Nombre

      10 500

    • Flux d'acquisition payés en fin de première année

      Nombre

      8 400

    • Prime encaissée à la comptabilisation initiale

      Nombre

      70 000

    • Prime à recevoir en fin de première année

      Nombre

      73 500

    • Ajustement pour risque non financier (donnée du cas)

      Nombre

      6 000

    • Plancher (zéro)

      Nombre

      0

    2

    Pièces justificatives

    Pièces

    • Pièces obtenues et référencées (note actuarielle des flux, courbe de taux retenue, calcul de l'ajustement pour risque)

      PiècesRequis

    3

    Analyse de l'évaluation initiale

    Analyse

    IFRS 17

    • Points examinés : composantes des flux d'exécution, absence de profit initial, groupe déficitaire

      Liste de contrôleRequis

      • Flux d'exécution = estimations des flux futurs, actualisation et ajustement pour risque non financier
      • Chaque flux actualisé séparément à son échéance (convention du cas)
      • Marge fixée pour qu'aucun produit ni charge ne naisse de la comptabilisation initiale
      • Groupe déficitaire : perte en résultat, marge nulle, passif porté aux flux d'exécution
    4

    Calculs

    Calculs

    IFRS 17

    • Valeur actuelle des sinistres de la première année

      Calcul

      50 000

      Sinistres attendus de la première année ; Taux d'actualisation annuel (donnée du cas) ; Durée du premier flux (fin de la première année)

    • Valeur actuelle des sinistres de la deuxième année

      Calcul

      50 000

      Sinistres attendus de la deuxième année ; Taux d'actualisation annuel (donnée du cas) ; Durée du second flux (fin de la deuxième année)

    • Valeur actuelle des frais de gestion

      Calcul

      10 000

      Frais de gestion de la première année ; Taux d'actualisation annuel (donnée du cas) ; Durée du premier flux (fin de la première année)

    • Valeur actuelle des flux d'acquisition

      Calcul

      8 000

      Flux d'acquisition payés en fin de première année ; Taux d'actualisation annuel (donnée du cas) ; Durée du premier flux (fin de la première année)

    • Valeur actuelle de la prime à recevoir

      Calcul

      70 000

      Prime à recevoir en fin de première année ; Taux d'actualisation annuel (donnée du cas) ; Durée du premier flux (fin de la première année)

    • Sortie nette actualisée avant ajustement pour risque (sorties − entrées)

      Calcul

      -22 000

      Valeur actuelle des sinistres de la première année ; Valeur actuelle des sinistres de la deuxième année ; Valeur actuelle des frais de gestion ; Valeur actuelle des flux d'acquisition ; − Valeur actuelle de la prime à recevoir ; − Prime encaissée à la comptabilisation initiale

    • Flux de trésorerie d'exécution (sortie nette actualisée + ajustement pour risque)

      Calcul

      -16 000

      Sortie nette actualisée avant ajustement pour risque (sorties − entrées) ; Ajustement pour risque non financier (donnée du cas)

    • Flux d'exécution au signe inversé (entrée nette moins ajustement pour risque)

      Calcul

      16 000

      − Sortie nette actualisée avant ajustement pour risque (sorties − entrées) ; − Ajustement pour risque non financier (donnée du cas)

    • Marge sur services contractuels initiale (le plus élevé de zéro et de l'entrée nette)

      Calcul

      16 000

      Plancher (zéro) ; Flux d'exécution au signe inversé (entrée nette moins ajustement pour risque)

    • Perte initiale du groupe déficitaire (le plus élevé de zéro et des flux d'exécution)

      Calcul

      0

      Plancher (zéro) ; Flux de trésorerie d'exécution (sortie nette actualisée + ajustement pour risque)

    5

    Écritures illustratives

    Écritures

    • Écriture de comptabilisation du groupe rentable

      Écriture

      CompteDébitCrédit
      Trésorerie : prime encaissée70 000
      Passif des contrats d'assurance70 000

    • Écriture de la perte du groupe déficitaire

      Écriture

      Débit Perte sur groupe déficitaire ← Perte initiale du groupe déficitaire (le plus élevé de zéro et des flux d'exécution) ; Crédit Passif des contrats d'assurance ← Perte initiale du groupe déficitaire (le plus élevé de zéro et des flux d'exécution)

    6

    Jugements : estimations, taux d'actualisation et rentabilité du groupe

    Jugement

    IFRS 17

    • Estimations de flux, taux d'actualisation et ajustement pour risque

      JugementRequis

      Hypothèses étayées par les données du cas

      Hypothèses étayées par les données du cas / Hypothèses à réviser avant la comptabilisation / Sans objet

      Jugement professionnel : le taux et l'ajustement pour risque sont des données du cas, appuyés sur le jugement de l'entité ; la norme n'en impose pas la valeur dans cet exercice.

    • Justification : source des estimations, origine du taux, technique de l'ajustement pour risque (données du cas)

      Texte

      ESTIMATES_AND_RATE_ARE_CASE_DATA_BASED_ON_THE_JUDGMENT_OF_THE_ENTITY

    • Rentabilité du groupe à la comptabilisation initiale

      JugementRequis

      Groupe rentable : marge positive, aucune perte

      Groupe rentable : marge positive, aucune perte / Groupe déficitaire : perte en résultat, marge nulle / Sans objet

      Jugement professionnel : la conclusion découle du signe des flux d'exécution calculés, non d'une préférence de la direction.

    • Justification : signe des flux d'exécution et conséquence sur la marge et la perte

      Texte

      FULFILMENT_CASH_FLOWS_ARE_A_NET_INFLOW_SO_A_MARGIN_AND_NO_LOSS

    7

    Éléments à documenter pour les notes

    Annexe

    IFRS 17

    • Informations à préparer sur l'évaluation initiale

      Liste de contrôle

      • Marge initiale ou perte des nouveaux groupes
      • Taux d'actualisation utilisé
      • Approche suivie pour l'ajustement pour risque
    8

    Effet sur les états financiers

    Impact états financiers

    • Effet dérivé des écritures

      Tableau

    9

    Conclusion

    Conclusion

    • Flux d'exécution du groupe, marge ou perte à la comptabilisation initiale, écriture et jugements sur les hypothèses

      ConclusionRequis

    10

    Références normatives

    Références

    • Références normatives citées dans ce papier de travail

      Références

    11

    Contrôles et impact sur les états financiers

    • Groupe décritOK
    • Hypothèses jugées et motivéesOK
    • Rentabilité du groupe jugée et motivéeOK
    • Flux d'exécution = sortie nette actualisée + ajustement pour risqueOK
    • Écriture du groupe rentable équilibréeOK
    • Écriture de perte équilibréeNon évalué
    Actif
    70 000
    Passif
    70 000
    Résultat
    0
    OCI
    0
    Capitaux propres
    0