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Cas pratiques

Cas pratique

Cas pratiqueIFRS 17L3 · Avancé

Évaluation initiale d'un groupe : flux d'exécution, ajustement pour risque, marge sur services contractuels et groupe déficitaire

6 documents18 travaux≈ 90 min
0 / 20 éléments complétés
Normes
IFRS 17 — Contrats d'assurance
Niveau d’assistanceSans aide · assistance réduite
  • Méthode: retirée
  • Liste de contrôle: retirée
  • Indications: retirée
  • Travail pas à pas: affichée

Brief

Situation

Lorvane Assurances SA (entité fictive) a émis le 1er janvier 20X6 deux groupes de contrats de prévoyance collective de deux ans : le groupe A (secteur de l'atelier) et le groupe B (secteur de la boutique). Vous préparez l'évaluation à la comptabilisation initiale de chaque groupe.

Votre mission

Pour chaque groupe, actualisez chaque flux séparément, calculez la sortie nette actualisée, les flux d'exécution, la marge sur services contractuels et la perte éventuelle ; comptabilisez l'écriture de comptabilisation de chaque groupe ; distinguez ce qui est donnée du cas et ce qui est règle ; présentez l'effet cumulé sur les états financiers et concluez. Un document n'est pas utile.

Vous traitez ce dossier comme sur le terrain : lisez la situation, ouvrez les pièces, triez l'information utile, puis réalisez les travaux demandés. Le corrigé est dévoilé après la remise.

Niveau avancé : aucune aide, les travaux sont regroupés par nature.

Documents

Pièces du dossier

6 pièces : ouvrez chacune pour la lire.

Pièce 1Note

Profil de la société et conventions du cas

Lorvane Assurances SA (entité fictive) émet des contrats de prévoyance collective de deux ans. La comptabilisation initiale a lieu le 1er janvier 20X6, début de la couverture. Conventions du cas (hypothèses pédagogiques, non attribuées à IFRS 17) : montants en EUR ; flux de fin d'année ; chaque flux actualisé séparément ; commissions d'acquisition incluses dans les flux du groupe et payées en fin de première année ; aucun flux antérieur à la comptabilisation ni effet de change.

Données

Données clés des documents

Les données chiffrées des pièces, rassemblées pour vos travaux.

DonnéeValeurSource
Prime du groupe A encaissée à l'émission70 000,00 €
Prime du groupe A à recevoir en fin de première année73 500,00 €
Sinistres attendus du groupe A, première année52 500,00 €
Sinistres attendus du groupe A, deuxième année55 125,00 €
Frais de gestion du groupe A, première année10 500,00 €
Commissions d'acquisition du groupe A8 400,00 €
Ajustement pour risque du groupe A6 000,00 €
Prime du groupe B à recevoir en fin de première année105 000,00 €
Sinistres attendus du groupe B, première année52 500,00 €
Sinistres attendus du groupe B, deuxième année55 125,00 €
Commissions d'acquisition du groupe B5 250,00 €
Ajustement pour risque du groupe B7 000,00 €
Taux d'actualisation annuel5 %
Échéance de la première année1 an
Échéance de la deuxième année2 ans
Plancher (zéro)0,00 €
Facture de conseil juridique9 500,00 €

Tri de l'information

Toutes les pièces ne servent pas : repérez celles qui ont une incidence sur le traitement comptable.

Partie 1 · Classification · Analyse

Classez chaque pièce : a-t-elle une incidence sur le traitement comptable ?

Glissez chaque élément dans sa catégorie, ou touchez la catégorie sous l'élément.

À classer6

  • Profil de la société et conventions du cas

  • Groupe A : flux estimés

  • Groupe B : flux estimés

  • Paramètres d'actualisation

  • Note actuarielle : nature des estimations

  • Facture de conseil juridique

Utile au traitement0

    Sans incidence0

      Questions

      Programme de travail

      18 travaux dans l'ordre du dossier. Les calculs, écritures et effets sur les états financiers sont corrigés ; les réponses rédigées sont auto-évaluées avec le corrigé.

      1. Travail 1Analyse

        De quoi se composent les flux d'exécution, et lesquels de leurs éléments sont des données du cas ?

      2. Travail 2Calcul

        Groupe A : actualisez chaque flux de sortie.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : actualisez chaque flux de sortie.

        1. €
        2. €
        3. €
        4. €

        Contrôles

        • 0 / 4 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur actuelle des commissions d'acquisition (8 400 ÷ 1,05)

      3. Travail 3Calcul

        Groupe A : actualisez la prime à recevoir.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : actualisez la prime à recevoir.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      4. Travail 4Calcul

        Groupe A : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      5. Travail 5Calcul

        Groupe A : calculez les flux d'exécution.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : calculez les flux d'exécution.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      6. Travail 6Calcul

        Groupe A : calculez la marge sur services contractuels initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : calculez la marge sur services contractuels initiale.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Marge initiale du groupe A (max(0 ; 16 000))

      7. Travail 7Calcul

        Groupe A : calculez la perte éventuelle à la comptabilisation initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe A : calculez la perte éventuelle à la comptabilisation initiale.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      8. Travail 8Écritures

        Groupe A : comptabilisez la prime encaissée et le passif.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      9. Travail 9Calcul

        Groupe B : actualisez chaque flux de sortie.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : actualisez chaque flux de sortie.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Valeur actuelle des commissions d'acquisition (5 250 ÷ 1,05)

      10. Travail 10Calcul

        Groupe B : actualisez la prime à recevoir.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : actualisez la prime à recevoir.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      11. Travail 11Calcul

        Groupe B : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : calculez la sortie nette actualisée avant ajustement pour risque.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      12. Travail 12Calcul

        Groupe B : calculez les flux d'exécution.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : calculez les flux d'exécution.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      13. Travail 13Calcul

        Groupe B : calculez la marge sur services contractuels initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : calculez la marge sur services contractuels initiale.

        1. €
        2. €

        Contrôles

        • 0 / 2 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Marge initiale du groupe B (max(0 ; -12 000))

      14. Travail 14Calcul

        Groupe B : calculez la perte à la comptabilisation initiale.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Calcul

        Groupe B : calculez la perte à la comptabilisation initiale.

        1. €

        Contrôles

        • 0 / 1 étape saisie
        • Montants lisibles

      15. Travail 15Écritures

        Groupe B : comptabilisez la perte du groupe déficitaire.

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 1 · Écriture comptable · Écritures

        Écriture 1 sur 1

        Une ligne = un compte et un seul sens. Ajoutez une ligne si l’écriture en demande plus ; le contrôle d’équilibre se met à jour en direct.

        1. Ligne 1

        2. Ligne 2

        TotauxDébit0Crédit0

      16. Travail 16Jugement professionnel

        Le taux de 5 %, l'ajustement pour risque et les estimations sont-ils des règles de la norme ou des données du cas ?

      17. Travail 17Effets sur les états financiers

        Quel est l'effet cumulé des deux écritures sur les états financiers ?

        Partie 1 · Classification · Analyse

        Indiquez le sens de l'effet sur chaque agrégat des états financiers.

        1. Situation financière (bilan)

        2. Résultat

        3. Autres éléments du résultat global

        4. Capitaux propres

        Calculatrice

        Cliquez dans un champ de réponse pour pouvoir y insérer le résultat.

        Partie 2 · Calcul · Analyse

        Chiffrez l'effet sur les agrégats concernés.

        1. €
        2. €
        3. €

        Contrôles

        • 0 / 3 étapes saisies
        • Montants lisibles

        Résultat : Montant de l'effet — Capitaux propres

      18. Travail 18Conclusion

        Rédigez la conclusion.

      Espace de travail

      Votre brouillon de travail pour ce dossier : points relevés, pistes, calculs intermédiaires.

      Enregistrées sur cet appareil uniquement ; jamais notées.

      Conclusion

      Remise et corrigé

      Complétez tous les éléments du dossier pour le remettre (0 / 20).

      Documenter ce dossier

      Ces papiers de travail reprennent les données et les résultats de ce cas.