AvancéAvancé · Expert
Les groupes déficitaires après l'origine
Objectifs pédagogiques
- Expliquer comment la composante de perte est constituée, répartie et reprise après la comptabilisation initiale.L3
- Calculer la reprise de la composante de perte à partir d'une variation favorable donnée.L4
Références normatives
- IFRS 17 §48Un groupe devient déficitaire (ou plus déficitaire) lorsque, lors d'une évaluation ultérieure, les variations défavorables des flux d'exécution liées aux services futurs (et, pour les contrats à participation directe, la baisse de la part de l'entité dans la juste valeur des éléments sous-jacents) excèdent la valeur comptable de la marge ; l'excédent est une perte en résultat net.
- IFRS 17 §49L'entité constitue ou augmente un élément de perte du passif au titre de la couverture restante pour représenter les pertes des par. 47 et 48 ; cet élément détermine les montants présentés comme reprises de pertes, exclus des produits des activités d'assurance (sa répartition ultérieure relève des par. 50 à 52).
Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.