Les groupes déficitaires à l'origine

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'un groupe dont les flux d'exécution sont une sortie nette est déficitaire, que la perte est comptabilisée en résultat et que la marge est nulle.L1
• Calculer la perte initiale d'un groupe déficitaire à partir de flux et d'un ajustement pour risque donnés.L3

Références normatives

• IFRS 17 §47Un contrat est déficitaire à la comptabilisation initiale lorsque la somme des flux d'exécution qui lui sont affectés, des flux d'acquisition comptabilisés antérieurement et des flux survenant à cette date est une sortie nette ; ces contrats forment un groupe distinct, la perte va en résultat net, le passif du groupe égale ses flux d'exécution et la marge est nulle.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Lorsque, à la comptabilisation initiale, la somme des flux d'exécution, des flux d'acquisition comptabilisés antérieurement et des flux survenant à cette date constitue une sortie nette, le groupe est déficitaire, la perte est comptabilisée en résultat et la marge sur services contractuels est nulle.L1
• Sablier SA comptabilise un groupe de contrats : elle reçoit {premium_received} de primes à l'émission et prévoit de payer {claims_amount} de sinistres dans deux ans. Données du cas, issues du jugement de la direction : le taux d'actualisation est de {discount_rate} (taux non imposé par la norme) et l'ajustement pour risque non financier est de {risk_adjustment}. Calculez la valeur actuelle des sinistres, le montant net des flux d'exécution et des primes reçues à l'émission, et la perte à la comptabilisation initiale.L3
• Gabarit SA comptabilise un groupe de contrats dont la valeur actuelle des sorties est de {pv_outflows}, la valeur actuelle des entrées de {pv_inflows} et l'ajustement pour risque non financier de {risk_adjustment} (données du cas ; flux d'acquisition nuls). Le groupe est déficitaire à la comptabilisation initiale. Passez l'écriture de la perte du groupe (l'encaissement des primes est comptabilisé à part).L3