L'éligibilité à l'approche simplifiée

Objectifs pédagogiques

• Énumérer les deux conditions dont l'une suffit pour utiliser l'approche d'allocation des primes.L1
• Déterminer, à partir des faits d'un cas, si un groupe est éligible à l'approche simplifiée.L2

Références normatives

• IFRS 17 §53L'approche d'allocation des primes peut être utilisée pour un groupe si, à son origine, l'entité s'attend raisonnablement à ce que le passif pour la couverture restante ne diffère pas de façon significative de celui du modèle général, ou si la période de couverture de chaque contrat du groupe est d'un an au plus.
• IFRS 17 §54Le critère du par. 53 a) n'est pas rempli si l'entité s'attend, à la création du groupe, à une forte variabilité des flux d'exécution avant la survenance d'un sinistre ; cette variabilité croît par exemple avec l'importance des flux liés aux dérivés incorporés et avec la durée de la couverture.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• À quelles conditions une entité peut-elle utiliser l'approche d'allocation des primes pour un groupe de contrats ?L1
• Fidèle SA examine trois groupes de contrats à leur origine. Groupe A : contrats de six mois. Groupe B : contrats de trois ans, pour lesquels l'entité s'attend raisonnablement à un passif pour la couverture restante qui ne diffère pas de façon significative de celui du modèle général (jugement de la direction). Groupe C : contrats de trois ans, pour lesquels l'écart attendu avec le modèle général est significatif. Quels groupes peuvent utiliser l'approche d'allocation des primes ?L2
• Un analyste écarte l'approche d'allocation des primes pour un groupe de contrats de neuf mois, en écrivant : « Le passif pour la couverture restante pourrait différer sensiblement de celui du modèle général ; l'approche est donc exclue. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L2