Choix de l'entité : le règlement en trésorerie est un rachat

Objectifs pédagogiques

• Déterminer le classement d'une attribution dont l'entité choisit le mode de règlement.L3
• Comptabiliser le règlement en trésorerie d'une attribution classée en instruments de capitaux propres.L3

Références normatives

• IFRS 2 §41Si l'entité a le choix du mode de règlement, elle détermine si elle a une obligation actuelle de régler en trésorerie et comptabilise la transaction en conséquence. Cette obligation existe si le règlement en instruments n'a pas de substance commerciale (par exemple interdiction légale d'émettre des actions), si l'entité a une pratique passée ou une politique déclarée de règlement en trésorerie, ou si elle règle généralement en trésorerie quand la contrepartie le demande.
• IFRS 2 §43En l'absence d'obligation actuelle de régler en trésorerie, la transaction est comptabilisée comme réglée en instruments de capitaux propres ; au règlement : (a) un paiement en trésorerie est un rachat d'une participation en capitaux propres, déduit des capitaux propres ; (b) une remise d'instruments n'appelle pas d'autre écriture qu'un éventuel transfert entre composantes des capitaux propres ; (c) si l'entité choisit l'alternative de plus forte juste valeur à la date de règlement, l'excédent de valeur remis est une charge supplémentaire.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Lumen SA a un plan dont le règlement se fait, à l'acquisition, par la livraison d'actions ou par le paiement d'un montant équivalent en trésorerie, au choix de Lumen. Aucun engagement, aucune pratique ni aucune communication n'oblige Lumen à régler en trésorerie (faits du cas). Comment classe-t-elle l'attribution ?L3
• Lumen SA a classé en instruments de capitaux propres un plan dont elle choisit le mode de règlement. À l'acquisition, elle décide de régler en trésorerie et verse {cash_paid}, montant égal à la juste valeur des instruments à la date de règlement (donnée du cas). Enregistrez l'écriture du règlement.L3