IFRS 2 — Paiement fondé sur des actions
Modules de la norme
- Concepts34 publiésCartographie normative et pédagogique.
- Questions71 publiésVrai/faux, QCM, calculs, écritures, mini-cas, jugement.
- Cas pratiques5 publiésCas progressifs, du débutant à l'expert.
- Workpapers4 publiésPapiers de travail avec calculs et écritures.
- Dossier professionnel1 publiéSimulation d'une mission complète.
- Examens2 publiésExamens finaux scellés et versionnés.
- Explications (cours)14 publiésExplications de cours, chapitre par chapitre.
Cas pratiques
- Plans d'avantages liés aux actions : mode de règlement, date d'attribution et première chargeL1Débutant
- Options avec conditions de service, de performance et de marché : charge cumulée, révision du nombre attendu, absence de réévaluation et exerciceL2Intermédiaire
- Droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie : passif réévalué, effet des conditions (modification de 2016), prestataire externe et informationsL3Avancé
- Modification avantageuse et non avantageuse, annulation avec paiement et passage d'une attribution réglée en trésorerie à réglée en instruments de capitaux propresL3Avancé
- Options de règlement, plans de groupe, retenue d'impôt, impôt différé et attributions de remplacement : un groupe, huit situationsL4Expert
- Dossier d'un plan de paiement fondé sur des actions : classement, évaluation, charge de la période, modifications et informations (IFRS 2)L4Expert
Workpapers
- Attribution fondée sur des actions : mode de règlement, date d'attribution, classement des conditions et option de règlement
- Attribution réglée en instruments de capitaux propres : charge cumulée, charge de la période, réserve et écritures
- Attribution réglée en trésorerie : passif réévalué à chaque clôture, variation en résultat, règlement et écritures
- Modification, annulation et changement de classement d'une attribution : charge supplémentaire, charge accélérée, paiement et écart de résultat
Concepts par thème
Champ d'application, mode de règlement et date d'attribution
- La transaction fondée sur des actions : des biens ou services contre des actions ou un passif lié à l'actionEssentiel3 questions
- Réglée en instruments de capitaux propres, réglée en trésorerie ou au choixEssentiel3 questions
- La date d'attribution : accord sur les termes et approbations obtenuesEssentiel3 questions
- Les frontières du champ : IAS 19, IAS 32, IFRS 9 et regroupements d'entreprisesImportant2 questions
Comptabilisation des biens et services reçus
- Comptabiliser à la réception : en charge ou en actifEssentiel3 questions
- La contrepartie : capitaux propres ou passifEssentiel3 questions
Évaluation des instruments attribués
- Les salariés : la juste valeur des instruments à la date d'attributionEssentiel3 questions
- Les autres parties : la présomption réfutableImportant2 questions
- Pas de réévaluation après la date d'attributionImportant2 questions
- Estimer la juste valeur : prix de marché ou modèle et données d'entréeAvancé1 question
Conditions d'acquisition et charge de la période
- Les types de conditions : service, performance et autres que d'acquisitionEssentiel3 questions
- Étaler la charge sur la période d'acquisitionEssentiel3 questions
- Réviser le nombre attendu : le rattrapage cumulatifEssentiel3 questions
- Conditions de marché et autres que d'acquisition : aucun rattrapageEssentiel3 questions
- Charge cumulée et charge de la période sur plusieurs exercicesEssentiel3 questions
Modifications, annulations et règlements
- La modification avantageuse : le coût d'origine plus la juste valeur incrémentaleImportant2 questions
- La modification non avantageuse : le coût d'origine continueAvancé1 question
- Annulation et règlement : accélération et rachatImportant2 questions
Transactions réglées en trésorerie
- Le passif réglé en trésorerie : réévalué à chaque clôtureEssentiel3 questions
Options de règlement
- Le test de l'obligation actuelle de régler en trésorerieImportant2 questions
- Choix de la contrepartie : un instrument composéImportant2 questions
- Choix de l'entité : le règlement en trésorerie est un rachatImportant2 questions
Transactions de groupe
- Transactions de groupe : l'entité qui reçoit les servicesAvancé1 question
- La mère attribue ses titres aux salariés d'une filialeAvancé1 question
Modifications de 2016 de la norme
Informations à fournir
- Informations sur la nature et l'étendue des accordsImportant2 questions
- Informations sur la juste valeur, la charge et les passifsImportant2 questions
Liens avec d'autres normes et décisions du Comité
- Lien avec IAS 32 : deux normes, deux objetsAvancé1 question
- Lien avec IAS 12 : l'impôt différé sur les attributionsAvancé2 questions
- Lien avec IAS 33 : les options des salariés dans le résultat diluéAvancé1 question
- Lien avec IFRS 3 : les attributions de remplacementAvancé2 questions
- Les décisions d'agenda du Comité : des explications, non des normesSpécialiséAucune question