Réglée en instruments de capitaux propres, réglée en trésorerie ou au choix

Objectifs pédagogiques

• Distinguer une transaction réglée en instruments de capitaux propres, une transaction réglée en trésorerie et une transaction avec option de règlement.L1
• Déterminer le mode de règlement d'une attribution à partir de ses termes et justifier le classement.L2

Références normatives

• IFRS 2 §2La norme s'applique à toutes les transactions dont le paiement est fondé sur des actions, que l'entité puisse ou non identifier tout ou partie des biens ou services reçus : transactions réglées en instruments de capitaux propres, transactions réglées en trésorerie, et transactions où l'entité ou le fournisseur peut choisir entre un règlement en trésorerie (ou autres actifs) et l'émission d'instruments de capitaux propres, sous réserve des exceptions des par. 3A à 6. À défaut de biens ou services identifiables, d'autres circonstances peuvent indiquer qu'ils ont été ou seront reçus.
• IFRS 2 §30Pour une transaction réglée en trésorerie, l'entité évalue les biens ou services reçus et le passif engagé à la juste valeur du passif, sous réserve des par. 31 à 33D ; jusqu'au règlement, la juste valeur du passif est réévaluée à chaque date de clôture et à la date de règlement, les variations étant comptabilisées en résultat de la période ; exemple : droits à l'appréciation d'actions (par. 31).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

3 questions

• Quelles affirmations sur le mode de règlement d'une attribution sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L1
• Lumen SA promet à ses cadres, à l'issue de trois ans de service, la remise de 100 actions de Lumen émises par la société ; la valeur de ces actions varie avec le cours. Comment l'attribution est-elle classée ?L2
• Verano SA a deux plans. Plan A : à l'issue de trois ans de service, les cadres reçoivent 200 actions de Verano chacun. Plan B : à l'issue de trois ans de service, les cadres reçoivent en trésorerie un montant égal à la hausse du cours de l'action de Verano sur la période, multipliée par 200. Rédigez une courte note classant chaque plan selon son mode de règlement et justifiant le classement.L2