La transaction fondée sur des actions : des biens ou services contre des actions ou un passif lié à l'action

Objectifs pédagogiques

• Expliquer qu'une transaction fondée sur des actions est un échange de biens ou de services contre des instruments de capitaux propres de l'entité ou contre un passif lié au cours de son action.L1
• Identifier, à partir des faits d'un cas, si une transaction relève du paiement fondé sur des actions.L1

Références normatives

• IFRS 2 §2La norme s'applique à toutes les transactions dont le paiement est fondé sur des actions, que l'entité puisse ou non identifier tout ou partie des biens ou services reçus : transactions réglées en instruments de capitaux propres, transactions réglées en trésorerie, et transactions où l'entité ou le fournisseur peut choisir entre un règlement en trésorerie (ou autres actifs) et l'émission d'instruments de capitaux propres, sous réserve des exceptions des par. 3A à 6. À défaut de biens ou services identifiables, d'autres circonstances peuvent indiquer qu'ils ont été ou seront reçus.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

5 questions

• Vektra SA verse chaque année à ses commerciaux une prime en trésorerie égale à 3 % du chiffre d'affaires, sans lien avec le cours de son action ; cette prime est une transaction dont le paiement est fondé sur des actions.L1
• Laquelle de ces situations est une transaction dont le paiement est fondé sur des actions ?L1
• Une collègue écrit : « IFRS 2 vise les plans d'options réservés aux dirigeants ; les actions remises à un fournisseur contre ses prestations n'en relèvent pas. » Quelle est l'erreur de ce raisonnement ?L1
• Cobalt SA verse en trésorerie à ses salariés deux primes : la prime X, égale à 4 % du résultat net de l'exercice, et la prime Y, égale à la hausse du cours de l'action de Cobalt multipliée par 500. Quel traitement est exact ?L2
• Zéphyr SA examine deux contrats : (1) l'attribution à ses salariés d'options sur ses propres actions en échange de leurs services ; (2) un contrat d'achat de cuivre, élément non financier, réglable net en trésorerie et non conclu pour ses besoins propres d'approvisionnement. Quelle norme régit chacun ?L2