Choix de la contrepartie : un instrument composé

Objectifs pédagogiques

• Expliquer la séparation de l'attribution en une composante passif et une composante capitaux propres lorsque la contrepartie choisit.L3
• Calculer la composante capitaux propres d'une attribution avec choix de la contrepartie et enregistrer les deux composantes.L3

Références normatives

• IFRS 2 §35Si la contrepartie peut choisir entre trésorerie et instruments de capitaux propres, l'entité a attribué un instrument financier composé : une composante dette (droit d'exiger la trésorerie) et une composante capitaux propres (droit d'exiger des instruments au lieu de la trésorerie). Pour les parties autres que les salariés dont les biens ou services sont évalués directement, la composante capitaux propres est la différence entre la juste valeur des biens ou services et celle de la composante dette, à la date de réception.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Un plan donne à chaque salarié, à l'acquisition, le choix entre une somme en trésorerie et un nombre d'actions de l'entité. Comment l'attribution est-elle classée ?L3
• Un salarié peut choisir entre trésorerie et actions à l'acquisition de son attribution. Quelles affirmations sont exactes ? Plusieurs réponses sont possibles.L3