La modification non avantageuse : le coût d'origine continue

Objectifs pédagogiques

• Déterminer l'effet d'une modification non avantageuse sur la charge et justifier l'appréciation du caractère avantageux.L3

Références normatives

• IFRS 2 §26L'entité peut modifier les termes d'une attribution (par exemple réduire le prix d'exercice, ce qui augmente la juste valeur des options) ; les règles des par. 27 à 29 sont formulées pour les salariés mais s'appliquent aussi aux transactions avec d'autres parties évaluées par référence à la juste valeur des instruments, la date d'attribution étant alors remplacée par la date d'obtention des biens ou du service.
• IFRS 2 §27Quelles que soient les modifications, annulations ou règlements, l'entité comptabilise au minimum les services reçus évalués à la juste valeur à la date d'attribution des instruments d'origine, sauf non-acquisition due à une condition d'acquisition hors marché spécifiée à cette date ; elle comptabilise en outre l'effet des modifications qui augmentent la juste valeur totale de l'accord ou sont autrement avantageuses pour le salarié (guide d'application à l'annexe B).

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

1 question

• Orsay SA relève le prix d'exercice d'options attribuées à ses cadres avec trois ans de service, ce qui est défavorable à ces derniers ; la juste valeur de l'ensemble des options diminue de 10 000 à la date de la modification. La juste valeur totale à la date d'attribution des options d'origine était de 120 000 (donnée du cas). Quel est l'effet sur la charge ?L3