Modification de 2016 : les conditions dans les transactions réglées en trésorerie

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'effet des conditions de marché, de service et de performance hors marché sur l'évaluation d'un passif réglé en trésorerie.L3
• Calculer le passif d'une attribution réglée en trésorerie comportant une condition de service.L3

Références normatives

Les synthèses du registre des références sont rédigées en français : seule la référence du paragraphe est affichée ici.

2 questions

• Pour des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, comportant une condition de service de trois ans, un contrôleur tient compte des départs attendus en réduisant la juste valeur unitaire de chaque droit. Quelle est l'erreur ?L3
• Helia SA a attribué des droits à l'appréciation d'actions réglés en trésorerie, avec une condition de service de quatre ans. À la clôture de la troisième année, la juste valeur de l'ensemble des droits attribués, évaluée à cette date et sans tenir compte de la condition de service, est de {fair_value_all_rights} (donnée du cas). L'entité s'attend à ce que {expected_vest_percent} des droits soient acquis ; convention du cas : la part écoulée de la période d'acquisition est de {elapsed_share}. La modification de 2016 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2018. Calculez la juste valeur des droits attendus, puis le passif à la clôture.L3