Le test de l'obligation actuelle de régler en trésorerie

Objectifs pédagogiques

• Expliquer que la transaction est comptabilisée en trésorerie dans la mesure où l'entité a engagé un passif de règlement en trésorerie.L2
• Apprécier l'existence d'une obligation actuelle de règlement en trésorerie à partir des pratiques et des termes du plan.L3

Références normatives

• IFRS 2 §34Pour une transaction avec une option de règlement, l'entité comptabilise la transaction, ou chacune de ses composantes, comme réglée en trésorerie dans la mesure où elle a engagé un passif de règlement en trésorerie ou en autres actifs, et comme réglée en instruments de capitaux propres dans la mesure où elle n'a pas engagé un tel passif.
• IFRS 2 §41Si l'entité a le choix du mode de règlement, elle détermine si elle a une obligation actuelle de régler en trésorerie et comptabilise la transaction en conséquence. Cette obligation existe si le règlement en instruments n'a pas de substance commerciale (par exemple interdiction légale d'émettre des actions), si l'entité a une pratique passée ou une politique déclarée de règlement en trésorerie, ou si elle règle généralement en trésorerie quand la contrepartie le demande.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Dans une transaction avec option de règlement, comment l'entité la comptabilise-t-elle ?L2
• Le plan de Zéphyr SA prévoit que la société choisit, à l'acquisition, de livrer des actions ou de payer en trésorerie un montant équivalent, sans lien avec une cible de cours. Au cours des trois derniers exercices, Zéphyr a réglé chaque plan en trésorerie et a indiqué aux salariés qu'elle continuerait ainsi (faits du cas). Rédigez une note d'appréciation sur l'existence d'une obligation actuelle de régler en trésorerie et sur le classement de l'attribution.L3