Annulation et règlement : accélération et rachat

Objectifs pédagogiques

• Expliquer l'accélération de la charge restante et le traitement d'un paiement à la contrepartie lors d'une annulation.L2
• Calculer la charge accélérée et l'excédent du paiement sur la juste valeur des instruments rachetés.L2, L3

Références normatives

• IFRS 2 §28Annulation ou règlement pendant la période d'acquisition (hors déchéance pour non-respect des conditions) : (a) accélération, le montant restant des services étant comptabilisé immédiatement ; (b) tout paiement au salarié est un rachat d'une participation en capitaux propres porté en déduction des capitaux propres, l'excédent sur la juste valeur des instruments attribués mesurée à la date de rachat étant une charge (les composantes passif sont réévaluées puis éteintes) ; (c) des instruments identifiés comme remplacement sont traités comme une modification de l'attribution d'origine, la juste valeur incrémentale étant mesurée par rapport à la juste valeur nette des instruments annulés.

Synthèses originales des paragraphes (registre des références), jamais une citation de la norme.

2 questions

• Nordis SA annule en cours de période d'acquisition un plan d'options réglé en actions, sans instrument de remplacement et sans paiement aux cadres. Le coût total du plan à la date d'attribution était de {total_grant_date_cost} (donnée du cas) et la charge cumulée comptabilisée jusqu'à l'annulation est de {cumulative_expense_recognised}. Calculez la charge à comptabiliser immédiatement à la date d'annulation.L2
• Nordis SA annule un plan d'options réglé en actions et verse aux cadres {payment_on_cancellation} en trésorerie à la date d'annulation. La juste valeur des options annulées à cette date est de {fair_value_repurchased} (donnée du cas). Convention du cas : la charge restante a déjà été accélérée. Enregistrez l'écriture du paiement.L3